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Déliberation - D20263 12 Election des delegues a la Prevention Routiere
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dirac.
Lien du pdf (Déliberation - D20263 12 Election des delegues a la Prevention Routiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
EXTRAIT DE DELIBERATION
MMUNE DE DIRAC
Délibération : D2026-3-12 L'an deux mille vingt six, le lundi 30 mars à 19h00, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle
des fêtes à Dirac, sous la présidence de Madame Bénédicte MONTEGU, Le Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19 Date de convocation du Conseil : 24 mars 2026
Présents : Mesdames Anne DUBOIS, Stéphanie DULAC, Manitraritiana FITAHIANA, Véronique LANOË- Présents : 18
MALIVERT, Bénédicte MONTÉGU, Louise NADEAU-CASTAING, Martine SEGUIN, Isabelle
Votants 18 TRANCHET, Angélique VAZART et Messieurs Sébastien DAMASE, Anthony DOUET, Dominique GOUYGOU, Franck INGREMEAU, Pascal LAFENETRE, Vincent MORA, Jean-Philippe MORAUD,
Antoine PASCAUD), Eric SCHURR,
Excusé(s) : Madame Béatrice COURTEL
Objet :
Election des délégués à la
Prévention Routière Secrétaire de Séance : Madame Martine SEGUIN
Madame le Maire invite le Conseil Municipal à procéder au renouvellement des délégués à la prévention routière.
Madame le Maire fait appel à candidature.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents : NOMME délégué titulaire : Sébastien DAMASE
NOMME délégué suppléant : Jean-Philippe MORAUD
Pour : 18 Contre : 0 Abstention : 0
Madame Le Maire Emis le 30 mars 2026, transmis en Préfecture et rendu exécutoire le 1° avril 2026
Bénédicte MONTEGU
AR Prefecture
016-211601208-20260330-D2026312-DE
Reçu le 01/04/2026