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Ordre du Jour - ordrejour 2012 12 11
Document publié le Vendredi 7 décembre 2012 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordrejour 2012 12 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – Email : mairie@saint-lye.fr
Saint-Lyé, le 7 décembre 2012
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
mardi 11 décembre 2012 à 19 h.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Vote de la DM 1 au budget 2012
2. Protection sociale des agents : participation de l’employeur
3. Travaux de voiries : avenant au marché
4. Centre de première intervention : indemnités et participation aux investissements 5. Transaction foncière : avis du conseil municipal
6. Enfance et jeunesse : revalorisation des tarifs
7. Hygiène et sécurité du personnel : document unique et plan d’action
8. Informations et questions diverses.
Le Maire,
Marcel SPILMANN