Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM180313
Compte-Rendu - 15 juin
Conseil Municipal - cm080910
Ordre du Jour - 4 juin
Procès Verbal - PV CM 12 juin 2023
Ordre du Jour - cm050209
Conseil Municipal - CRCM221015
Compte-Rendu - 25 octobre 2021
Conseil Municipal - 3 novembre 2020
Conseil Municipal - cm220610
Compte-Rendu - 1er juin
Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1er juin)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2021
Les conditions sanitaires à respecter dans le cadre du COVID19 ont amené la tenue de la séance du
conseil municipal à la salle des fêtes, avec un public limité à 40 personnes.
PRESENTS : ABRANOWITCH Stéphane – PENAUD Jean-Pierre – TABOURET Valérie – LAURENT Serge – SIMON Delphine – MELSEN Elise – PIAT Jacques –– BONEMAISON Frédéric - CHABROL Jean-Elie - DUMONT Serge - MAGNIERE Mathieu - MAUME Christelle –BOUTET Samantha - MARCHAND Pauline – DEFFONTIS Sandrine –- GRATIAN Caroline - BOURICAT Gérard – NAQUET Corinne – BERTHELIER Frédéric BLONDRON Alain.
POUVOIRS : DESGRANGES Antoine pour MAUME Christelle
GODET Véronique pour SIMON Delphine
SAUNON Adeline pour NAQUET Corinne
Madame SIMON Delphine a été choisie comme secrétaire de séance et a accepté ses fonctions.
Monsieur le Maire évoque les mesures sanitaires assouplies, et s’adresse au public qu’il est satisfait de voir de retour.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal l’inscription de 2 points supplémentaires, une décision modificative du budget assainissement pour une créance éteinte et le rapport du BDQE pour la station d’épuration. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
1. Décision modificative n°2 du budget principal de la commune :
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à prendre la décision modificative n°2
du budget principal de la commune, qui consiste à transférer les crédits de l’opération 570 « grosses
réparations » à l’opération 564 « grosses réparations 2020 » au compte 2315 pour 1 901 € pour réaliser
des douches pour personnes à mobilité réduite (PMR) au camping.
2. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2021 (créances éteintes) :
Monsieur le Maire donne connaissance à l’assemblée, d’un courrier reçu de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), pour une demande d’effacement de la dette d’assainissement d’un abonné de 760,52 €, suite à un jugement rendu le 28 avril 2021.
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur Le Maire à prendre la décision modificative n°1 du budget assainissement qui consiste à transférer 400 € du compte 622 « rémunérations d’intermédiaires et honoraires » au compte 6542 « créances éteintes » pour permettre l’effacement de la dette de cet abonné.
3. Contrat saisonnier services techniques :
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à recruter un agent technique non- titulaire pour renforcer l’équipe des services techniques en juillet et août 2021.
4. Bail précaire pharmacie :
Par délibération du 30 mars 2021 le conseil municipal a confié, par convention, le portage foncier de
l’ancienne pharmacie, à l’EPF Smaf Auvergne qui est chargé de l’acquérir pour 120 000 €
Afin de permettre à Mme Peyroux d’exercer son activité professionnelle durant les travaux de sa future
officine, un bail précaire est conclu moyennant un loyer mensuel versé à la commune.
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à louer la pharmacie au prix de
986,62 € mensuel.
5.Rapport BDQE Station d’épuration : Le conseil municipal prend acte du rapport 2020 du BDQE sur la qualité de l’eau à la station
d’épuration, présenté par Monsieur le Maire.
6 Affaires générales
- Horaires point info tourisme (PIT) : présenté par M. Serge Dumont
Les horaires sont du lundi au samedi, de 10h à 12h, et de 14h à 17h, en mai juin juillet août
et septembre. En juillet et août le PIT est également ouvert aux mêmes horaires le
dimanche. Les visites de la Toque ont lieu les après-midis des mercredis, vendredis et
samedis de juin à septembre et dimanches en plus en juillet et août.
- Point sur la vaccination par Jean-Elie Chabrol :
700 à 800 vaccinations ont été réalisées. Il est convenu avec l’ARS que la vaccination s’arrête le 8
juillet 2021. Elle sera toujours possible à Montluçon à Athanor. Il a remercié tous les bénévoles.
- DETR et subventions départementales 2021 : accords de principe
M. Le Maire présente, les accords de principe de subventions, qui ont été reçus pour la réalisation
des travaux 2021 de la commune.
- Les animations
La reprise des animations se fait progressivement
Marchés nocturnes sur la place de la Toque à Huriel tous les vendredis soir de 17h à 21H,
de juin à septembre. Visite de la Toque pendant le marché.
Exposition de peinture à la Toque du 14 juillet au 15 août 2021 : peintures de Mme
SANLIARD,
Une armure de Jean de Brosse est exposée au musée Jean de Brosse,
Brocante du comité des fêtes le 20 juin 2021.
- Point sur les travaux
Les travaux inscrits aux « Plans de relances voirie et bâtiments » doivent être terminés
pour fin juin.
Les travaux de voirie budgétés en 2021 seront réalisés en septembre.
M. François Delamare, désigné par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, a rendu
son rapport d’expertise réalisé au 4 rue de l’huilerie à Huriel. Il a conclu à un risque de péril
immédiat et oblige à prendre des mesures provisoires de sécurisation du mur, de
fermeture de la zone au public, et d’analyse structurelle de l’édifice.
La commune a l’autorisation de démarrage des travaux pour les menuiseries de la Toque.
Montants
subventionnables
Accord de principe
Dotation
équipement
territoires ruraux
(DETR)
Accord de
principe
Subvention du
département
Stade : parcours de santé, bicross, mobilier urbain 67 273 € 23 545 € 20 182 €
Ecole : rénovation et mise aux normes de la
chaufferie 43 936 € 15 378 €
Ecole maternelle : dortoir 170 000 € 85 000 €
Camping : sanitaires pmr 10 987 € 3 845 €
220 690 €
170 814 €
64 180 €
Restaurant : acquisition bâtiment et travaux 569 380 € ( retenu 490 422 € pour detr)
- Point sur la PLU par Jean-Pierre Penaud.
Le zonage réalisé avec la commission urbanisme a été transmis au bureau d’études.
Une liste des granges à requalifier en habitation doit être établie pour le Plu
La commune est en attente du rapport du schéma directeur d’assainissement
Prochain conseil municipal le 30 juin 2021