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Déliberation - Liste des délibérations 2025 03 20
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Fougerolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 2025 03 20)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie,
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
(articles
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Délibération
n°2025-011
Délibération
n°2025-012 :
Délibération
n°2025-013
Délibération
n°2025-014 :
Délibération
n°2025-015 :
Délibération
n°2025-016 :
: Budget
Affectation
des
résultats
2024
Budget
—
Vote
du
budget
principal
de
la
Commune
: Budget
—
Vote
du
budget
annexe
de
la
Forêt
Budget
—
Vote
du
budget
annexe
de
l’eau
Budget
—
Vote
du
budget
annexe
de
l’assainissement
Fiscalité
—
Vote
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2025
Délibération
n°2025-017
: Associations
— Attribution
des
subventions
pour
2025
Délibération
n°2025-018
—
Modalités
de
versement
de
la
subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Délibération
n°2025-019
: Mandatement
du
Centre
de
gestion
de
la
Haute-Saône
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
santé
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
16
avril
2025,
À
Fougerolles-Saint-Valbert
le 16.04.2025,