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Déliberation - Liste des délibérations 2025 04 10
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Fougerolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 2025 04 10)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
(articles
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Délibération
n°2025-001
: Budget
Commune
-— Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025 Délibération
n°2025-002
: Budget
Commune
—
Vote
du
CFU
2024
Délibération
n°2025-003
: Budget
Forêt
— Vote
du
CFU
2024
Délibération
n°2025-004
: Budget
Eau
—
Vote
du
CFU
2024
Délibération
n°2025-005
: Budget
Assainissement
—
Vote
du
CFU
2024
Délibération
n°2025-006
: Subvention
à
Route
des
Chalots
Délibération
n°2025-007
: Reprise
échange
chemin
communal
succession
THIERY/POCHARD Délibération
n°2025-008
— Antenne
TDF
- SFR
Délibération
n°2025-009
: Proposition
École
des
Fougères
- Activités
équestres
Délibération
n°2025-010
: Tarification
—
Eau
potable
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
26
mars
2025
À
Fougerolles-Saint-Valbert
le 26.03.2025,
Le
Maire
de
Fougéfôlles-Saint-Valbert
NN
'e
-
GHROT