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Compte-Rendu - CR CM 2024 03 12
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Canappeville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2024 03 12)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL République Française
SEANCE DU 12 mars 2024 convocation du 05 mars 2024
Présidente : Mme Laurence DUVAL, Maire
Présents : Mesdames Laurence DUVAL, Agnès SERGENT
Messieurs : Michel TRONEL, René GOBEAUT , Jean GRUMIAUX, Christophe LEROUX Vincent SORET , Dominique MULOT , Francis VALLET-DUCLOS
Absents excusés :
Pauline DUPONT donne pouvoir à Laurence DUVAL
Gilles BREANT donne pouvoir à Vincent SORET
Cyrille DESORMEAUX donne pouvoir à Michel TRONEL
Maud CADARIO donne pouvoir à Francis VALLET-DUCLOS
Secrétaire de séance : Francis VALLET-DUCLOS
La Séance est ouverte à 20h30
1. Achat d’un taille-haie
Mme le maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’investir dans un taille haie car l’actuel matériel est usé. Il a été demandé plusieurs devis :
Un devis auprès la société HENAULT pour un taille haie ECO HC 2810 pour un montant de 585,00€ ou STILL HS 82= 719,00€
Un devis auprès de la société SAMA pour un taille haie STILL HS 82 pour un montant de 661,49€
Le Conseil Municipal a choisi à l’unanimité l’achat du taille haie Eco auprès de la société HENAULT et autorise Mme le maire à signer le devis.
2. Intersection RD52 et RD113 hameau de Noyon : Aménagement de sécurité
Suite à l’envoi du compte rendu concernant le comptage à l’intersection de la RD52 et la RD 113, il a été fait relecture du rapport de vitesses et des aménagement éventuels. Le positionnement se fera sur l’avis du service du Conseil Départemental et en législation avec la réglementation routière. Tous les riverains ont connaissance des nuisances sonores.
Le Conseil Municipal vote à la majorité le projet d’aménagement de l’intersection pour que Mme le maire puisse effectuer les démarches.
3. AAP : Résidence d’artistes par la CDC du Pays du Neubourg Mme le maire expose au Conseil Municipal que la CDC du Pays du Neubourg a proposé un appel à projet : la résidence d’artistes « La Cabane » dans le but de recevoir 2 artistes sur 4 jours pour animer et créer, projet ouvert aux enfants comme aux grands. Il fallait se positionner et notre commune a été retenue. Le stationnement de « La Cabane » qui est une caravane extensible se fera dans la cour de l’école sur le terrain de sports en accord avec la direction de l’école.
Ce projet est financé par la Direction Régionale des Affaires Culturelles, la Communauté de Communes, et le Département.
« La Caravane » sera présente dans notre commune du 16 au 20 septembre 2024. Page 2 sur 2
4. Questions diverses
Autorisation pour l’association MAC 27 d’ouvrir les dimanches (5 mai, 2 juin, 22 juin) pour les concours de modélismes aériens, risque de quelques bruits pour ces journées.
Dates à retenir :
Réunion sur le suivi des bassins versants le 19 mars 2024 à 9h30 Prochaine réunion de conseil municipal : Mardi 26 mars 2024 à 20h00 Elections européennes : Dimanche 9 juin 2024
La séance est levée à 22h42
Laurence DUVAL Agnès SERGENT Michel TRONEL
Francis VALLET-DUCLOS Gilles BREANT
Pouvoir à Vincent SORET
Maud CADARIO
Pouvoir à Francis VALLET-DUCLOS
Pauline DUPONT
Pouvoir à Laurence DUVAL
Jean GRUMIAUX René GOBEAUT
Christophe LEROUX Dominique MULOT Vincent SORET
Cyrille DESORMEAUX
Pouvoir à Michel TRONEL