Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20190315 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20201217 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20170630 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20140620 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20191123 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20240405 ordre du jour conseil municipal de villab
Ordre du Jour - 20220120 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20180202 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20180607 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20171201 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20170929 ordre du jour conseil municipal villabe
Document publié le Vendredi 22 septembre 2017 par la commune de Villabé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20170929 ordre du jour conseil municipal villabe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
MAIRIE DE | 2 L Liberté » Égalité * Fraternité
LL S
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Villabé, le 22 septembre 2017
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121.7 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de VILLABE se réunira,
en séance publique,
LE VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2017 À 19H30
SALLE ROGER DUBOZ A VILLABE
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Affaires générales
a) Porter à connaissance : Décisions du Maire
b) Approbation du PV du conseil municipal du 30 juin 2017
c) Tarifs du cimetière communal
2. Affaires financières
a) Autorisation préalable des poursuites à l'encontre des redevables de produits émis au profit de la commune
b) Décision modificative n°2
c) Indemnités de conseil au comptable public
3. Affaires scolaires
a) Répartition des frais de restauration pour les élèves extérieurs à la commune de Soisy-Sur- Seine
4. Affaires sociales
a) Signature de la convention 2017/62 « Mon Compte Partenaire » avec la CAF
5. Services techniques
a) Règlement des minibus
b) Tarif désherbage
c) Règlement intérieur pour l’achat public
d) Convention cana 1200mm
e) Tarification de la redevance d'occupation du domaine public
34 bis, avenue du 8 mai 1945 91100 Villabé - Tel : 01 69 11 19 75
www.villabe.fr - contact@mairie-villabe.fr 6. Ressources Humaines
a) Modification du tableau des effectifs
7. Affaires Culturelles
a) Convention avec l'Association des Familles de Villabé (AFV)
8. Service jeunesse
a) Convention de mise à disposition de la salle du service jeunesse
9. Motion
a) Ouragan IRMA
10. Mandat Spécial
a) Mandat spécial : accompagner les personnes âgées
11.Questions orales
Karl DIRAT
aire de Villabé
ice-président de la
C.A. Grand Paris Sud
Seine-Essonne-Sénart