Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20181130 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20190315 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20171201 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20201217 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20170929 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20200612 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20251121 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20250904 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20220616 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 202500307 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20180607 ordre du jour conseil municipal villabe
Document publié le Jeudi 31 mai 2018 par la commune de Villabé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20180607 ordre du jour conseil municipal villabe)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
EE et
MAI RI E D E Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
f
VII LABE LS
Villabé, le 31 mai 2018
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121.7 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de VILLABE se réunira,
en séance publique,
LE JEUDI 07 JUIN 2018 A 19H30
SALLE ROGER DUBOZ A VILLABE
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Affaires générales
a) Porter à connaissance : Décisions du Maire
b) Approbation du procès-verbal de la séance du 05 avril 2018
c) Avenant à la convention pour le service commun archives et documentation d) Désignation représentants CAO ad'hoc mobilier urbain
e) Protection fonctionnelle
f) Approbation Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
2. Ressources Humaines
a) Modification du tableau des effectifs
b) Mise en place d'astreintes pour la filière Police
c) Détermination du nombre de représentants au CT
3. Affaires financières
a) Admissions en non valeurs créances Années 2012 à 2017
b) EFP tennis
4. Affair turelles
a) Tarification pour la saison culturelle 2018-2019
5, Service jeunesse
a) Modification des modalités du permis citoyen
b) Mise en place BAFA citoyen
6. Urbanisme
a) Cession de l'emprise du conservatoire de musique
b) Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain communal
7. Motion
a) CHSF 2018
8. Questions orales
Vice-président de la
CA. Grand Paris Sud
Seine-Essonne-Sénart
34 bis, avenue du 8 mai 1945 91100 Villabé - Tel : 01 69 11 19 75
www.villabe.fr - contact@mairie-villabe.fr