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Document publié le Lundi 10 novembre 2025 par la commune d'Espartignac.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib seance cm 10 11 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE CORRÈZE
MAIRIE D’ESPARTIGNAC
20 impasse des Instituteurs 19140 ESPARTIGNAC Tél : 05 55 73 23 02 Courriel : mairie.espartignac@wanadoo.fr
Séance du Conseil Municipal du Lundi 10 Novembre 2025
Liste des délibérations
Délibération n° 215 : Désignation des entreprises pour rénovation du logement du Presbytère
Délibération n° 216 : Répartition de la TEOM 2025 aux locataires des logements communaux
Délibération n° 217 : Désignation délégués Pays d’art et d’histoire Vézère ardoise
Délibération n° 218 : Modifications statutaires du SIAV et règlement intérieur
Délibération n° 219 : Modification statutaires FDEE 19 et nouvelles compétences éclairage public
Délibération n° 220 : Retrait de 2 communes au Syndicat du Puy des Fourches Vézère
Délibération n° 221 : Décision Modificative budget EAU 2025
Délibération n° 222 : Décision Modificative sur budget COMMUNE 2025
Votées à l’unanimité