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Déliberation - liste deliberations seance 19062023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune d'Espartignac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations seance 19062023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE CORRÈZE
MAIRIE D’ESPARTIGNAC
20 impasse des Instituteurs
19140 ESPARTIGNAC
Tél : 05 55 73 23 02 Courriel : mairie.espartignac@wanadoo.fr
Séance du Conseil Municipal du 19 JUIN 2023
Liste des délibérations
Délibération n° 63 : Devis travaux restaurant
Délibération n° 64 : Honoraires M.O. SALAMAGNE bureau école et escalier extérieur logement
Délibération n° 65 : Facture DIFFUSION 19 , changement réfrigérateur cantine
Délibération n° 66 : Décisions modificatives budget 2023
Délibération n° 67 : Validation devis maçonnerie Atelier communal
Délibération n° 68 : Validation devis GATIGNOL Atelier communal
Délibération n° 69 : Devis travaux voirie
Délibération n° 70 : Désignation du référent Déontologue des élus
Délibération n° 71 : Avenant Contrat RICOH
Délibération n° 72 : Convention frais de piscine, élèves du collège d’Uzerche
Délibération n° 73 : Dénonciation contrat IGIENAIR pour le nettoyage des hottes de la salle communale et de la cantine scolaire.
Délibération n° 74 : Devis et contrat SAPIAN pour le nettoyage des hottes de la salle communale et de la cantine scolaire.
Délibération n°75 : Cotisation NOTRE VILLAGE 2023
Délibération n° 76 : Changement nomenclature comptable M57 au 1er Janvier 2024
Délibération n° 77 : Motion Hôpitaux Ussel, Tulle, Brive
Délibération n°78 : Tarifs cantine scolaire 2023-2024
Délibération n° 79 : Autorisation de validation de demande de branchement photovoltaïque pour l’atelier communal
Approuvées à l’unanimité