Déliberation - O.J. 27.06.23

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Déliberation - O.J. 27.06.23 Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey. Lien du pdf (Déliberation - O.J. 27.06.23)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies, MAIRIE

DE

SAINT VALLIER DE

THIEY

BP N° 36

ALPES MARITIMES

06460

-----------------

Tél. 04.92.60.32.00

Fax. 04.93.42.66.51

Mesdames et Messieurs

les Membres du Conseil Municipal

SAINT-VALLIER-DE-THIEY,

le 20 mars 2023

Mesdames et Messieurs,

J'ai l'honneur de vous informer qu’une séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le :

Mardi 27 juin 2023

à 19 heures

dans la salle du Conseil Municipal, lieu habituel de ses séances.

Comptant sur votre présence,

Veuillez croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

LE MAIRE,

Jean-Marc DELIA

Ordre du jour du Conseil Municipal

Compte rendu de la séance du 23 mai 2023

Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire – Décisions

FINANCES :

1. Décision modificative n° 1

2. Taxe de Séjour - Tarifs 2024

RESSOURCES HUMAINES :

3. Tableau des emplois - Apprenti master Gestion de l’Environnement et du Développement Durable (GEDD)

URBANISME :

4. Bilan concertation RLP

5. Prise en considération de projet de giratoires entre l’avenue de Provence et la RD 4 e entre la RD 6085 et la RD 4

AFFAIRES GENERALES :

6. Convention Domaine des Sources

7. Création Commission logement

INFORMATION :