Déliberation - O.J. 11.04.24

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Déliberation - O.J. 11.04.24 Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey. Lien du pdf (Déliberation - O.J. 11.04.24)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,

Mesdames et Messieurs

les Membres du Conseil Municipal

SAINT-VALLIER-DE-THIEY,

Le 29 mars 2024

Mesdames et Messieurs,

J'ai l'honneur de vous informer qu’une séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le :

jeudi 11 avril 2024

à 19 heures

dans la salle du Conseil Municipal, lieu habituel de ses séances.

Comptant sur votre présence,

Veuillez croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

LE MAIRE,

Jean-Marc DELIA

Ordre du jour du Conseil Municipal

Compte rendu de la séance du 29 février 2024.

Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire – Décisions.

Présentation annuelle sur la gestion de l'eau et de l'assainissement par Monsieur Pierre Déous.

FINANCES :

1. Compte Financier Unique 2023 – Budget principal

2. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe cimetière

3. Bilan des cessions et acquisitions 2023

4. Affectation de résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2023 – Budget principal 5. Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2023 – Budget annexe cimetière 6. Vote des taux 2024

7. Subventions et contributions aux organismes publics et privés

8. Budget Primitif 2024 – Budget principal

9. Budget Primitif 2024 – Budget annexe cimetière

URBANISME ET TRANSACTIONS IMMOBILIERES :

10. Cession de terrain - parcelle cadastrée section F n° 818 - lot n° A

11. Cession de terrain - parcelle cadastrée section F n° 818 - lot n° B

AFFAIRES GENERALES

12. Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Plan de Sobriété Région Sud

INFORMATION :