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Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Clion.
Lien du pdf (Déliberation - 20250620153123)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Dispositions en viqueur à compter du 1er juillet 2022 : Conformément à l'article L.
2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil
municipal, doit être affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune,
lorsqu'il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces
délibérations par le conseil municipal.
lion sur Indre
ii 4 PAP PRPPR RP
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 AVRIL 2025 A 20 H 00
Séance du Date de Date Nombre de conseillers Convocation d’affichage en exercice présents votants 11/04/2025 31/03/2025 31/03/2025 15 10 11 dont 1 pouvoir
Présents : Mme LE GLOANNEC Béatrice, M. BEIGNEUX Pascal, M. GARÇAULT Martial, Mme POURNIN Martialle, Mme MARCHAIS Marie-Christine, M. DIEU Gérald Mme BLAIN
Nathalie, M. SABARD Philippe, M. THERET Sébastien, Mme TOURNOIS Muriel.
Absente excusée : Mme PACÔME Charlyne qui a donné pouvoir à Mme LE GLOANNEC Béatrice,
Absents :
HOLLANDE Bernard.
Secrétaire de séance : M. DIEU Gérald
Mme GAIMON Marina, Mme FERON Isabelle, M. MEUNIER Jérémie, M.
Délibération | Examinée sujet Résultat du
n° le vote
11/04/2025 | Procès- verbal de la réunion du 18 mars 2025 Approuvé à
l'unanimité
2025-07 11/04/2025 | Affectation du résultat au budget primitif 2025 - Approuvé à Budget COMMUNE l'unanimité
2025-08 11/04/2025 | Vote du budget primitif 2025 de la commune Approuvé à
l'unanimité
2025-09 11/04/2025 | Affectation du résultat au budget primitif 2025, Approuvé à Budget Assainissement l'unanimité
2025-10 11/04/2025 | Vote du budget primitif 2025 du service | Approuvé à
assainissement. l'unanimité
2025-11 11/04/2025 | Dépenses à imputer au compte 623 « Publicité, Approuvé à publications, relations publiques » l'unanimité 2025-12 11/04/2025 | Attribution de compensation financière votée par | Approuvé à
la Communauté de Communes du Châtillonnais l'unanimité
en Berry pour 2025
2025-13 11/04/2025 | Accord de principe sur la cession d’une partie de | Approuvé à la parcelle AI 415, ZA Vallée de Marteau, au l'unanimité
Syndicat des Eaux de la Région de
Clion-sur-Indre
2025-14 11/04/2025 | Participations au Fonds de Solidarité Logement et | Approuvé à au Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté l'unanimité
Décisions prises par délégation du Conseil
Municipal (articles 2122-22 et 2122-23 du CGCT)
depuis la dernière réunion
À Clion le 11/04/2025
Le secrétaire de séance, Gérald DIEU Le Maire, Béatrice LE GLOANNEC,