Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - sup graphique
Déliberation - delib nov 2023
Procès Verbal - 20240202112323
Procès Verbal - 20241007134112
Procès Verbal - 20260319181344
Procès Verbal - 20260430113903
Déliberation - 20240722154223
Déliberation - 20250324181927
Déliberation - delib avril 2026
Déliberation - 20260612162949
Déliberation - 20241007134831
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Clion.
Lien du pdf (Déliberation - 20241007134831)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
AR Dispositions en viqueur à compter du 1er juillet 2022: Conformément à l'article L.
FRA 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal,
doit être affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe,
dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil
municipal.
lion sur Indre
dl
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 SEPTEMBRE A 20 H 30
Séance du Date de Date Nombre de conseillers Convocation d'affichage en exercice présents votants 30/09/2024 12/09/2024 12/09/2024 15 9 12 dont 3 pouvoirs 10 13 dont 3 pouvoirs à partir de 24 h 15
Présents : Mme LE GLOANNEC Béatrice, M. BEIGNEUX Pascal, M. GARÇAULT Martial, Mme PACÔME Charlyne, Mme MARCHAIS Marie-Christine, Mme BLAIN Nathalie, Mme GAIMON Marina (absente jusqu’à 21 h15), M. SABARD Philippe, M. DIEU Gérald, Mme TOURNOIS Muriel.
Absents excusés : Mme POURNIN Martialle qui a donné pouvoir à Mme LE GLOANNEC Béatrice, Mme FERON Isabelle qui a donné pouvoir à Mme PACÔME Chariyne, M. MEUNIER Jérémie qui a donné pouvoir à M. GARÇAULT Martial,
Absents : M. THERET Sébastien, M. HOLLANDE Bernard,
Secrétaire : M. DIEU Gérald.
Délibération |[Examinée le sujet Résultat du n° vote Procès- verbal de la réunion du 16 juillet 2024 Approuvé à l'unanimité
2024-45 30/09/2024 | Marché Bar/Restaurant : avenant n° 1 lot 4 — Approuvé par menuiserie acier- serrurerie Pour : 11 Contre : O
Abstention : 1
2024-46 | 30/09/2024 | dification de la délibération portant délégations ro à
consenties au maire par le Conseil municipal unanimité
2024-47 30/09/2024 Plan de financement pour la réfection des terrains de Approuvé à tennis l'unanimité
2024-48 30/09/2024 Approuvé par
Réalisation d’un emprunt pour le financement des Pour : 11
travaux de réhabilitation du Bar Restaurant Contre : O0
Abstention : 1
2024-49 30/09/2024 | Prestation de fauchage et de débroussaillage de la | Approuvé par voirie communale Pour: 8 contre : 4
absentions : 0
2024-50 30/09/2024 | Participation des communes aux frais de Approuvé à fonctionnement de la cantine l'unanimité 2024-51 30/09/2024 | Subvention Coopérative Scolaire de l’école Henri Approuvé par Cosnier Châtillon sur Indre Pour: 9 contre: 1
absentions : 3
2024-52 30/09/2024 | Avis concernant la demande d'enregistrement pour la Approuvé par création d’une unité de méthanisation sur la commune Pour: 12 de Saint Genou contre : 0
absentions : 1
2024-53 30/09/2024 | Convention participation au financement du Approuvé par fonctionnement de la borne de recharge pour Pour: 11 véhicules électriques et hybrides rechargeables Place contre: O0 du 08 mai. absentions : 2
2024-54 30/09/2024 | Travaux de voirie accès au karting Approuvé à l'unanimité
2024-55 30/09/2024 | Création d’un emploi non permanent à temps non Approuvé à complet pour faire face à des besoins liés à un l'unanimité accroissement temporaire d'activité
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal Approuvé à (articles 2122-22 et 2122-23 du CGCT) depuis la l'unanimité dernière réunion
A Clion le
La secrétaire de séance, Gérald DIEU Le Maire, Béatrice LE GLOANNEC,