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Procès Verbal - pvcm14122017 15675
Convocation - convocation cm 08 04 2024 s 821526
Compte-Rendu - cr cm 050720211 71708
Procès Verbal - ojcm 15347
Convocation - convocation cm 07 04 2025 1170247
Procès Verbal - conseilmunicipaldechorges191020 ordredujour 17925
Document publié le Lundi 19 octobre 2020 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseilmunicipaldechorges191020 ordredujour 17925)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Budget,
CHORGES S Erre-Ponço"
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
LUNDI 19 OCTOBRE 2020
A 19H00
Salle des fêtes de Chorges
Le respect des gestes barrières et le port du masque par toutes les personnes présentes sont obligatoires.
ORDRE DU JOUR :
1.
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20.
21.
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23.
24.
25.
Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2020,
Information sur l’appel à projets les Petites villes de demain par le CAUE, Alain MARS, Directeur,
Etablissement d’une servitude pour la réhabilitation d’un chalet d’alpage,
Promesse unilatérale d'échanges avec la SAFER,
Cession gratuite de terrain pour la réalisation d’une aire de retournement aux Augiers (CEARD,
TOURCIER, MICHEL),
Avis sur le projet de périmètre du SAGE Durance,
Convention de mise à disposition du poteau incendie de M. Michel MARTIN à la Commune,
Plan de financement Parc des Moulettes : sollicitation du fonds PAP-RTE,
Plan de financement chauffage école maternelle : sollicitation du fonds PAP-RTE, . Suppression d’un poste d’Adjoint du patrimoine à 35h hebdomadaire suite à changement de temps
de travail,
Suppression d’un poste d’Adjoint administratif Principal de 2ème classe suite à départ à la retraite à
temps complet,
Suppression d’un poste d'Ingénieur principal à temps complet suite à départ à la retraite,
Création d’un poste non permanent d’Adjoint technique territorial pour accroissement temporaire
d'activité au service technique du 01/11/2020 au 30/04/2021, à temps complet, Création d’un permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet pour assurer les
missions de placier,
Décharge syndicale pour un agent — augmentation du volume horaire,
Création d’un poste non permanent d’Adjoint technique territorial pour accroissement temporaire
d'activité — en vue de remplacer l'agent en décharge syndicale,
Mise en place du Rifseep,
Mise en place de l’indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents de police municipale,
Création de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction, DM N°1 / Budget Général = Ajustement crédits / Chapitre 67,
DM N°2 / Budget Général = Acquisition terrain Cts JOUFFREY pour Elargissement voirie,
Délibération rectificative n°2020/026 Tarifs Camping municipal,
DM2 Budget camping : ajustement des crédits,
Adhésion à ANDES,
Subvention associations, A CHORGES
SErre.ponso®
26. Présentation du rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2019 (collectif et
non collectif) Sans délibération
Questions diverses
Engagement des élus haut-alpins contre l’utilisation des pesticides —- document proposé par la SAPN
et la confédération paysanne.
Chorges, 13 octobre 2020
Le Maire,
Christian DURAND