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Acte - 20240704 ordredujour conseilmunicipal
Convocation - convocation cm 08 04 2024 s 821526
Ordre du Jour - ordredujour conseilmunicipal 27juin2024
Procès Verbal - pvcm14122017 15675
Compte-Rendu - cr cm 050720211 71708
Procès Verbal - ordredujour conseilmunicipal 240620 3530
Document publié le Mercredi 24 juin 2020 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordredujour conseilmunicipal 240620 3530)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Serre.ponço®
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MERCREDI 24 JUIN 2020
À 18H30
Salle des fêtes de Chorges
Cette séance du conseil municipal, se tiendra en présence du public, quoiqu’en nombre limité à 30
personnes maximum, respectant ainsi le critère d'occupation des espaces ouverts au public,
fixé à 4m? minimum par personne présente dans un lieu fermé.
En plus des gestes barrières et des règles de distanciation physique, le port du masque par toutes les personnes présentes est obligatoire
ORDRE DU JOUR :
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Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2020,
Approbation des Comptes de Gestions 2019 — Budget Principal et Budgets Annexes,
Approbation des Comptes Administratif 2019 — Budget Principal et Budgets Annexes,
Affectation du résultat 2019 sur Budget Principal et Budgets Annexes,
Approbation des deux taxes directes locales,
Vote du budget primitif — Budget général — année 2020,
Vote du budget primitif —- Budgets annexes — année 2020,
Constitution de la commission communale des impôts directs ;
Attribution des marchés de travaux de la Zone sportive —4 lots,
. Crédit Relais : Travaux Zone Sportive,
. Marché de fourniture et livraison de repas pour la commune de La Bâtie-Neuve,
. Convention fourniture et livraison de repas pour la commune de La Bâtie-Veille,
. Convention fourniture et livraison de repas pour la commune de Rambaud,
. Création d’un poste permanent de cuisinier à temps complet,
. Plan de financement FRAT Covid 19,
. Vente du lot 12 B—-ZA la Grande lle,
. Vente vélos électriques,
. Subventions aux associations.
Questions diverses
Convention pour l’organisation de marchés des producteurs de pays — du 10/07/2020 au 28/08/2020.
Chorges, 18 JUIN 2020
Le Maire,
Christian DURAND