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Déliberation - Liste DES Deliberation du 22 JUILLET 2024
Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune d'Anglefort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation du 22 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Transports,
L'an deux mil vingt-quatre, le 22 juillet à 20 heures, Le Conseil Municipal de la Commune d’ANGLEFORT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie d’Anglefort, sous la présidence de Monsieur Bernard THIBOUD, Maire. JF. THIERRY, G MISTER , N BELTRAME, , G DELEAZ, , C BONNASSIES, S SCHEMANN, S Présents GUILLAND Procurations : Y GANDELIN à B THIBOUD, F AURELLE à G DELEAZ Absent(s) non excusé(s) : A PAOLONI, A DIERICKX Absent(s) exeusé(s) : / Secrétaire de séance : N BELTRAME Délibération n° 2024-110 — Approuvée à l’unanimité Opération brioches de l”’Adapei Délibération n° 2024-111 — Approuvée à l’unanimité Terrain de camping — Dissociation des activités snack et camping Arrivée de G Mister : 20h15 Délibération n° 2024-112 — Approuvée à l’unanimité Travaux de Mieugy — Impasse des Barbières — Devis Muttoni Délibération n° 2024-113 — Approuvée à l’unanimité Achat d’un petit compresseur Délibération n° 2024-114— Approuvée à l’unanimité Véhicule des pompiers - Réparation Délibération n° 2024-115 — Approuvée à l’unanimité Travaux de voirie — Impasse du Verger — Devis Muttoni Délibération n° 2024-116 — Approuvée à l’unanimité Travaux de voirie — Entretien annuel des voies communales (point à temps) — Devis SER Semine Délibération n° 2024-117 — Approuvée à l’unanimité Travaux de voirie — Lotissement Semcoda — Clôture - Devis Délibération n° 2024-118 — Approuvée à l’unanimité Travaux de voirie —- Chemin de Moiret - Elagage Délibération n° 2024-119 — Approuvée à l’unanimité : Réseau d’eau potable — Devis divers Délibération n° 2024-120 — Approuvée à l’unanimité Demande de l’Association de Chasse d’Anglefort — Renouvellement de la convention enfouissement des viscères d’animaux Délibération n° 2024-121- Approuvée à l’unanimité SIEA - Modification des statuts Délibération n° 2024-122 — Approuvée à l’unanimité SIEA — Validation du schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et de la convention Délibération n° 2024-123 — Approuvée à l'unanimité Auberge — Travaux sur les tableaux électriques — Devis Climateck Délibération n° 2024-124 — Approuvée à l’unanimité Démolition des bâtiments — Rue du Traige - Devis Délibération n° 2024-125 — Approuvée à l'unanimité Communauté de Communes Usses et Rhône — Modification des statuts — N° 05 Délibération n° 2024-126 — Approuvée à l’unanimité Contrat assurance GAN - Avenant Délibération n° 2024-127 - Approuvée à l’unanimité Aire de Jeux - Dalle Liste des délibérations publiée le 26 juillet 2024 Le Maire, B. THIBOUD