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Déliberation - Liste DES Deliberations du 24 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anglefort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 24 09 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES E DES L'an deux mil vingt-quatre, le 24 septembre à 20 heures, Le Conseil Municipal de la Commune d'ANGLEFORT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie d'Anglefort, sous la présidence de Monsieur Bernard THIBOUD. Maire. Présents : JF. THIERRY. G MISTER , N BELTRAME, . G DELEAZ, , C BONNASSIES, Y GANDELIN, F AURELLE Procurations : / Absent(s) non excusé(s) : A DIERICKX, S GUILLAND Absent(s) excusé(s) : S SCHEMANN, A PAOLONI Secrétaire de séance : F AURELLE Délibération n° 2024-128- Approuvée à l'unanimité Auberge Communale - Avenants n° 01 au marché initial Délibération n° 2024-129 - Approuvée à l’unanimité Auberge Communale — Avenant n°02 au marché initial — lot Electricité — Val Elec Délibération n° 2024-130 — Approuvée à l’unanimité Auberge Communale — Perte d'exploitation durant les travaux Délibération n° 2024-131 - Approuvée à l'unanimité Demande d'achat de la partie de terrain portant l’antenne de radiotéléphonie sur la Chenallaz ion n° 2024-132 - Approuvée à l'unanimité Terrain de camping - Demande des gérants pour installer un accueil 24/24 Délibération n° 2024-133 - Approuvée à l’unanimité Budget — Décision modificative — Budget de l'eau Délibération n° 2024-134 - Approuvée à l’unanimité Budget — Libération retenue de garantie — Bâtiment sportif - Football Délibération n° 2024-135 - Approuvée à l’unanimité Renouvellement et abandon de baux pour terrains communaux — (terrain AH 138p) Délibération n° 2024-136 - Approuvée à l'unanimité Renouvellement et abandon de baux pour terrains communaux — (terrain ZD 37p) Délibération n° 2024-137 - Approuvée à l'unanimité : Renouvellement et abandon de baux pour terrains communaux — (terrais C 4396-4395-4399-4683) Délibération n° 2024-138 - Approuvée à l’unanimité Aménagement du Bourg - Lancement de la consultation pour la tranche de travaux de sécurisation de l'entrée sud Délibération n° 2024-139- Approuvée à l'unanimité Travaux à réaliser — Chemin de Bachet — Devis Sasu FTP Délibération n° 2024-140 - Approuvée à l’unanimité Travaux d’enrobé — Route des Alpes suite à la réfection de la RD 992 Délibération n° 2024-141 - Approuvée à l’unanimité Remplacement d’extincteurs — Devis Techni feu Délibération n° 2024-124 — Approuvée à l'unanimité Démolition des bâtiments — Rue du Traige - Devis Délibération n° 2024-142 - Approuvée à l'unanimité Aliénation de l'impasse du Bon Temps — Précisions à donner aux propriétaires riverains et fixation du prix de vente Délibération n° 2024-143 — Approuvée à l’unanimité Reprise des branchements électriques du Festival de Reggae par la Commune © 2024-144 - Approuvée à l'unanimité Personnel Communal — Remplacement de l’adjoint technique — modification du tableau des emplois Délibération n° 2024-145 — Approuvée à l'unanimité SIEA - Désignation d’un délégué suppléant Délibération n° 2024-146 - Approuvée à l’unanimité Association de Football — Proposition cours de sport — Ecole Délibération n° 2024-147 - Approuvée à l’unanimité Remplacement de l'armoire réfrigérée de la cantine Délibération n° 2024-148 — Approuvée à l’unanimité Réparation du pont des goulettes Délibération n° 2024-149 - Approuvée à l’unanimité Pose de blocs de pierre à Mansin — Stationnement des caravanes et camping-cars Liste des délibérations publiée le 30 septembre 2024 Le Maire, B. THIBOUD