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Ordre du Jour - 6613 ordre du jour conseil municipal du 3 10 2025
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Ordre du Jour - 6699 ordre du jour conseil municipal du 27 11 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 03h03 par la commune d'Agde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 6699 ordre du jour conseil municipal du 27 11 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 NOVEMBRE 2025 A 18:00
OBJET DES DELIBERATIONS RAPPORTEUR
1 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2026 Clémence RAPHANEL
2 - Décision modificative n°2 Budget Principal Clémence RAPHANEL
3 - Décision Modificative n°1 - Budget annexe du Golf Clémence RAPHANEL
4 - DM1 - 2025 - Budget Annexe des Ports d'Agde Clémence RAPHANEL
5 - Régie « Exploitation du Domaine Public » – Exonération de
50 % du droit de terrasse pour les commerces impactés par
les travaux de la rue de la Flânerie
Chantal GUILHOU
6 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2025 Thierry VILLA
7 - Avenant à la convention de partenariat entre la ville d'Agde et
Antoine Ferranti, ambassadeur du sport Thierry VILLA
8 - SEML VIATERRA - Rapport 2024 des administrateurs Rémy GLOMOT
9 - S.A.E.M.L. LA CRIEE AUX POISSONS DES PAYS D'AGDE -
Rapport annuel des administrateurs de la ville d'Agde -
Exercice 2024
Michèle TARDY
10 - Convention de partenariat Ville (château Laurens) - Ecole
Nationale Supérieure d'Architecture de Montpellier (ENSAM) Christine ANTOINE
11 - Modifications du règlement intérieur du château Laurens Christine ANTOINE
12 - Approbation du projet d'exposition "Agde Grecque" et de son
plan de financement prévisionnel Christine ANTOINE
13 - Carte scolaire 2026 Martine VIBAREL
14 - Organisation et financement du séjour pédagogique à Rome -
Accueil de loisirs "Cap Ados" de St Martin (vacances d'hiver
2026)
Martine VIBAREL
15 - Convention entre la Caisse d'Allocations Familiales de
l'Hérault et la Ville d'Agde pour mise à disposition de données
relatives au suivi de l'obligation scolaire
Martine VIBAREL
16 - Mise en place de la gestion en flux des droits de réservations
des logements sociaux avec le bailleur SFHE Ghislain TOURREAU
Page 1 sur 2 Ordre du jour Conseil Municipal du 27/11/2025 17 - Acquisition de la parcelle cadastrée section NL n°0213 -
route de Rochelongue- M. CROS Sylvian VIALE
18 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0549 -rue
du Petit Quist- M. EL HAOUARI et Mme COMBES Sylvian VIALE
19 - Acquisition des parcelles cadastrées section NA n°0118 et
0119 -chemin de la Causse à Notre Dame- Indivision
VERGNES GARRIGUES
Sylvian VIALE
20 - Acquisition de l'immeuble cadastré section OL numéro 0005 -
cours des Gentilshommes - SODEAL Sylvian VIALE
21 - Cession de la parcelle cadastrée section HX n°0075 -
"Pichigou" - Domaine des Pradines Sylvian VIALE
22 - Cession des lots 2 et 4 dans l'immeuble en copropriété
cadastré section LD n° 0303 au profit de L' E.U.R.L. LE
CERISIER, représentée par Monsieur PETITPIED Eric - 12
rue Blanqui 34300 AGDE
Sylvian VIALE
23 - Cession des parcelles cadastrées section OL numéros 0007,
0008, 0009 et 0101 au profit de la SCI CAP NAUTIC,
représentée par Monsieur CHICHIGNOUD MAURIN Tom -
Zone Technique - 9 Avenue de la Jetée 34300 CAP D'AGDE
Sylvian VIALE
24 - Echange –chemin du Grand Quist - Commune / M. et Mme
PUMO Sylvian VIALE
25 - Conclusion de conventions d'occupation temporaire du
domaine public - Divers sites du domaine public communal
routier - 2SF SOCIETE DES SERVICES JUDICIAIRES
Rémy GLOMOT
26 - Mise en place de l'Indemnité liée au maniement des fonds :
Modification de la Délibération n°48 du 15 juillet 2025 Clémence RAPHANEL
27 - Contrat de Gestion Intégrée Eau et Climat du Territoire de
Thau (CGIEC) pour la période 2025 - 2029
Approbation du contrat
Dita GUILHEM
28 - Désignation de 3 personnalités qualifiées en qualité de
membres du conseil d'exploitation du port du Cap d'Agde, du
port d'Ambonne et des berges de l'Hérault
Sébastien FREY
29 - Renouvellement du système de messagerie : adhésion à
l'accord cadre " distribution de logiciels multi-éditeurs et
prestations de services associés" auprès de SCC via la
Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
François PEREA
30 - Nomination du référent déontologue Sébastien FREY
31 - Compte rendu des décisions du Maire Sébastien FREY
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