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Ordre du Jour - 6231 ordre du jour conseil municipal du 17 12 2024
Ordre du Jour - 6317 ordre du jour conseil municipal du 26 02 2025
Ordre du Jour - 6511 ordre du jour conseil municipal du 15 07 2025
Compte-Rendu - 327 compte rendu du conseil municipal du 20 09 201
Ordre du Jour - 6447 ordre du jour conseil municipal du 22 05 2025
Ordre du Jour - 6329 ordre du jour conseil municipal du 12 03 2025
Ordre du Jour - 6131 ordre du jour conseil municipal du 19 09 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune d'Agde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 6131 ordre du jour conseil municipal du 19 09 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 SEPTEMBRE 2024 A 18:00
OBJET DES DELIBERATIONS RAPPORTEUR
1 - Installation d'un nouvel élu à la suite de la démission de Mme
Françoise MEMBRILLA Sébastien FREY
2 - Remunicipalisation des ports, du centre nautique et des
berges de l'Hérault Sébastien FREY
3 - Décision Modificative n°1 - Budget annexe du Golf Clémence RAPHANEL
4 - Admission en non valeur Clémence RAPHANEL
5 - Attribution de subventions aux associations bénéficiant de
mises à disposition de personnel communal - Exercice
2022/2023
Thierry VILLA
6 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2024 Thierry VILLA
7 - Vente aux enchères de matériels - Recours à une plateforme
en ligne Clémence RAPHANEL
8 - Avenant à la convention de remboursement entre la Ville et la
CAHM - Travaux routiers route communale chemin Notre-
Dame à St Martin
Clémence RAPHANEL
9 - Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation de la
cour de l'école maternelle Marie Curie Martine VIBAREL
10 - Acquisition de la parcelle cadastrée section IN n°0007 -
chemin des Sept Fonts - BASALTEPROM Louis BENTAJOU
11 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle
cadastrée section NB numéro 0050 - "Plô de Saint Martin" -
M. PORTES
Louis BENTAJOU
12 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle
cadastrée section IM numéro 0027 - "Comte" - M. BRUALLA Louis BENTAJOU
13 - Cession d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée
section KS n°0202 - Capiscol sud - M. SICRE Gérard Louis BENTAJOU
Page 1 sur 3 Ordre du jour Conseil Municipal du 19/09/2024 14 - Déclassement et cession d'une partie de la parcelle
cadastrée section KV numéro 0131 - rue des Chênes vert -
CORIM
Louis BENTAJOU
15 - Déclassement et échange – rue Jean Jaurès - Commune / M.
THERON Ludovic Louis BENTAJOU
16 - Echange – rue Saint Bauzely - Commune / M. CIQUIE Michel Louis BENTAJOU
17 - Conclusion d'une convention de prêt à usage - Parcelle NC
0008 - Chemin de Saint Martin - M. TORTOSA Nicolas Louis BENTAJOU
18 - Conclusion d'un prêt à usage - Parcelle HL 0004 - Château
Laurens - Parc de Belle Isle - M. MULLER Luc Louis BENTAJOU
19 - Conclusion d'une convention de prêt à usage - Parcelle HA
0011 - Clot de Vias - LE PETIT PARADIS DE LUKE - Mme
MOLINA Céline
Louis BENTAJOU
20 - Convention OPAH RU, nouvelle période 2025-2029 François PEREA
21 - Suppression du passage à niveau n°288 à Agde - Avenant
financier n°2 à la convention relative au financement des
études projet et de la réalisation des travaux sous maîtrise
d'ouvrage SNCF RESEAU
Rémy GLOMOT
22 - Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public -
Rapport d'activité au titre de l'année 16 Ghislain TOURREAU
23 - Concession de Service Public pour la distribution publique du
gaz naturel - Rapport d'activité au titre de l'année 2023 Ghislain TOURREAU
24 - Rapport 2022 des concessionnaires de service public - CSP
d'exploitation des Ports et du Centre nautique Ghislain TOURREAU
25 - Rapport 2023 des concessionnaires de service public - CSP
d'exploitation des Ports et du Centre nautique Ghislain TOURREAU
26 - Rapport 2023 des concessionnaires de service public - DSP
d'exploitation des campings de la Clape et de la Tamarissière Ghislain TOURREAU
27 - Rapport 2022/2023 des concessionnaires de service public -
DSP d'exploitation du casino du Cap d'Agde Ghislain TOURREAU
28 - Rapport 2023 des concessionnaires de service public - CSP
d'exploitation des arènes du Cap d'Agde Ghislain TOURREAU
29 - Rapport 2023 des représentants de l'Assemblée spéciale des
collectivités territoriales au Conseil d'administration de la
SEM locale BRL
Ghislain TOURREAU
Page 2 sur 3 Ordre du jour Conseil Municipal du 19/09/2024 30 - Convention de mise à disposition de l'application LUCCA François PEREA
31 - Convention de délégation de gestion du Fonds
Départemental d’Aide aux Jeunes Mary-Hélène MATTIA
32 - Action collective « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre
du FDAJ Mary-Hélène MATTIA
33 - Modalités d’attribution des véhicules de fonction et des
véhicules de service Marion MAERTEN
34 - Modalités d’attribution des heures complémentaires et des
Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) Marion MAERTEN
35 - Modification du tableau des emplois Marion MAERTEN
36 - Représentant à la Commission Locale de l'Eau du Schéma
d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin versant
du Fleuve Hérault
Sébastien FREY
37 - Désignation des représentants du conseil municipal aux
conseils d'écoles Sébastien FREY
38 - Désignation des représentants à la Caisse des Ecoles Sébastien FREY
39 - Proposition de représentants à la Commission Communale
des Impôts Directs Sébastien FREY
40 - Convention type de mécénat financier entre la ville d'Agde et
une entreprise pour le développement culturel Eve ESCANDE
41 - Régie de recettes Direction Culture - Nouveaux tarifs pour la
location de la Salle du Chapitre Eve ESCANDE
42 - Régie de recettes Direction Culture - Tarification Théâtre
Agathois Eve ESCANDE
43 - Salle du Chapitre : règlement intérieur Eve ESCANDE
44 - Espace Molière : révision du règlement intérieur à l'usage des
artistes professionnels Eve ESCANDE
45 - Adhésion à l'association Avenio utilisateurs du logiciel. Eve ESCANDE
46 - Compte rendu des décisions du Maire Sébastien FREY
Page 3 sur 3 Ordre du jour Conseil Municipal du 19/09/2024