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Déliberation - 1709302537 DELIB 27 02 2024
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Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Énergies,
Département
de
l’ Yonne
OPENEX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
27
février
2024
VE
Etaient
présents
:
M.
BLANCHON
BERNARD
Mme
DURAND
NADEGE
M. QUENTIN
JEAN-FRANCOIS
M.
BOURDON
JACQUES
M.
HERLAUT
JACQUES
Mme
STRABA
NADEGE
M.
BOURDON
JEAN-LOUIS
Mme
MORISSEAU
MYRIANNE
M. VAN
STEENKISTE
PHILIPPE
Mme
CABRER
EVELYNE
M.
PEYNOT
ERIC
Étaient
absents
(excusés)
: néant
Ont
donné
procuration
: néant
Secrétaire
de
séance
: Mme
STRABA
NADEGE
Numéro
Objet
Décision
N°2024/011
Instauration
de
la prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
sp
APPROUVÉE
à l'unanimité
_
N°2024/012
Révision
2023/2024
loyer chasse
des
bois de Vaudeurs
Su
APPROUVEE
à l'unanimité
_
N°2024/013
Motion
pour
la construction
d’un
nouveau
lycée
dans
le nord
de
l'Yonne
AFPROUVEE
5 pour
/6 abstent.
&
Nouveaux
statuts
du
syndicat
mixte
d'adduction
d'eau
potable
Sens
Nord
Est/
APPROUVEÉE
N°2024/014
Sante
sources
des
Salles
SMAEP
à l'unanimité
N°2024/015
| Modification règlement intérieur de la salle CORNEAU
PP PPSMVÉE
à l'unanimité
_
N°2024/016
| Devis pour l'achat de matériels
…
RPPROUVÉE
à l'unanimité
N°2024/017
Autorisation
de mandatement
budget commune
2024
sb
APPROLNEE
à l'unanimité
o
Devis
de
l'audit dans
le cadre
de
la rénovation
énergétique
du
bâtiment
APPROUVÉE
N°2024/018
er
Shen
ee
communal
mairie/école
à l'unanimité
_
&
Demande
de
subvention
DETR
pour
rénovation
énergétique
du
bâtiment
APPROUVÉE
N°2024/019
né
grrr
communal
mairie/école
à l'unanimité
ë
Devis
désamiantage
et réfection
du
toit du
bâtiment
du
service
technique/préau
APPROUVÉE
N°2024/020
à
if
RE
école
à l'unanimité
_
ë
Demande
de subvention
DETR
pour désamiantage
et réfection
du toit du
APPROUVÉE
N°2024/021
Re
.
on
Sp
re
bâtiment
du
service
technique/préau
école
à l'unanimité
N°2024/022
ONF
- travaux de maintenance
sylvicole
2024
Sp
AAPROUVEE
à l'unanimité
N°2024/023
| ONF affouages 2024 / 2025 et 2025 / 2026
FFF ROUE
à l'unanimité
6
Modification
devis
rénovation
des
tableaux
protégés
au
titre des
Monuments
APPROUVÉE
N°2024/024
à
ee
Te
Historiques
de
l'église
à l'unanimité
5
Demande
subvention
DRAC
pour
rénovation
des
tableaux
protégés
au
titre des
APPROUVÉE
N°2024/025
uni
de
Life
mieu
Monuments
Historiques de l'église
à l'unanimité
°
Entretien
chemins
communaux
/ ruraux
APPROUVÉE
N'ANAUZE
à l'unanimité
Le
Maire,
M. Jacques HERLAUT;
||