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Déliberation - 1774862648 DELIBS CM 27 03 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Vaudeurs.
Lien du pdf (Déliberation - 1774862648 DELIBS CM 27 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Ruralité,
Département
de
l’ Yonne
PÉPEEEE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
de
la séance
du
Conseil
Municipal
pe
du
vendredi
27
mars
2026
VE
Etaient
présents
:
M.
Bernard
BLANCHON
Mme
Nadège
DURAND
M.
Alain
MARCHAL
Mme
Evelyne
CABRER
M.
Patrick
FROMENTIN
Mme
Barbara
PREVOST
Mme
Audrey
CHEVET
M.
Sylvain
GUERARD
Mme
Nathalie
DAVOUST
Etait
absent
(excusé)
:
A
donné
procuration
:
Secrétaire
de
séance
:
M.
Bernard
HOSCH
M.
Bertrand
BOBIN
M.
Bertrand
BOBIN
a donné
procuration
à Mme
Nathalie
DAVOUST
Mme
Barbara
PREVOST
Numéro
Objet
Décision
N°2026/015
|
Nomination
d'un(e)
secrétaire
de séance
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/016
|
Approbation
du
procès-verbal
du
21
mars
2026
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/017
|
Délégués
au
Syndicat
Départemental
d'Energie
de l'Yonne
(SDEY)
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/018
|
Délégués
au
Syndicat
Intercommunal
de la Fourrière
du Sénonais
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/019
|
Délégués
au
Syndicat
d'adduction
d'eau
potable
Sens
Nord
Est
SMAEP
|
APPROUVÉE
à
l'unanimité
N°2026/020
|
Délégués
au
Centre
National
d'Action
Sociale
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/021
|
Correspondant
à la Défense
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/022
|
Délégués
UNA
(aides
ménagères
à domicile)
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/023
|
Délégués
Réseau
Rural
d'Education
(R.R.E)
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/024
|
Délégués
Coordinateurs
Locaux
SDIS
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/025
|
Délégués
à l'Agence
Technique
Départementale
ATD
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/026
|
Délégués
au GIP (Groupement d'Intérêt Public) e-bourgogne-franche-comté / ARNIA
| APPROUVEÉE à l'unanimité
N°2026/027
|
Désignation
d'un élu référent au sein du conseil municipal pour l'action « Elu.e.s
APPROUVÉE
Rural.e.s
Relais de l'Egalité » ERRE
à l'unanimité
N°2026/028
|
Désignation
d'un
délégué
France
numérique
APPROUVEÉE
à l'unanimité
N°2026/029 |
Désignation
des délégués à la communauté
de communes
de la Vanne
et Pays d'Othe
APPROUVEÉE
CCVPO :
PLUI,
Environnement
et Assainissement
à l'unanimité
N°2026/030
|
Désignation
du délégué
au sein de l'AGEDI
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/031
|
Désignation
des délégués
aux différentes commissions
communales
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/032
|
Désignation
des commissaires
à la commission
communale
des
impôts
directs
APPROUVÉE
à l'unanimité
N°2026/033
|
Délégations
consenties
au
Maire
par le Conseil
Municipal
APPROUVEE
à l'unanimité
N°2026/034
|
Délégation au Maire de pouvoir ester en justice et se constituer partie civile au nom de la
APPROUVÉE
Mairie
à l'unanimité
N°2026/035
|
Indemnités
de fonction
du
Maire
et des Adjoints
APPROUVÉE
à l'unanimité
Le
Maire,
1} LCR
M. Bernard
HOSCH
7"