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PLU - Procédure - Procédure
Procès Verbal - 2024 05 22 PV CM
Procès Verbal - 2024 06 24 PV CM
PLU - Annexes - dpu graphique
Ordre du Jour - ODJ CM 26.01.23
Document publié le Vendredi 20 janvier 2023 par la commune de Bart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26.01.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
FR
AN
Ç
AIS
E
RÉPUBLIQUE
COMMUNE DE BART
25420
20 janvier 2023
Bart, le
Affaire suivie par Jérôme TOURNU
Courriel : dgs.mairie.bart@orange.fr
Obijet : Conseil Municipal Ordinaire
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du conseil municipal qui aura lieu en salle du Conseil Municipal de la Mairie de Bart, le :
Jeudi 26 janvier 2023 à 19 heures
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de ce conseil municipal et le rapport de présentation de la séance.
Vos questions peuvent être posées par mail avant le mardi 24 janvier 2023 à 18 heures.
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes meilleures salutations.
Rue de la Mairie
25420 Bart
Tél. 03 81 90 78 50
Fax 03 81 90 78 59 —
mairie.bart@wanadoo.fr I M Montbéliard AGGLOMÉRATION
| CONSEIL MUNICIPAL |
Commune de Bart
Séance Ordinaire du
Jeudi 26 janvier 2023
à 19 heures — Hôtel de Ville de Bart
ORDRE DU JOUR :
- Fermetures de trois postes d’Adjoint Technique Principal de 2î"° classe —
ouvertures de trois postes d’Adjoint Technique Principal de 1° classe — (2023/01)
- Fermeture d’un poste d’Attaché Territorial — ouverture d’un poste d’Attaché
Territorial Principal — (2023/02)
- Ouverture des crédits d’investissement - Budget Primitif 2023 — (2023/03) - Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et éteintes — (2023/04) - _ Enfouissement des réseaux SYDED rue de la mairie — (2023/05)
- Demande de subvention SYDED — LED des éclairages publics — (2023/06)
- Convention Territoriale Globale commune de Bart - PMA — (2023/07) - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bart avec le Schéma de cohérence Territoriale SCoT du pays de Montbéliard, (2023/08)
- Refacturation de travaux d’étude par Véolia — voirie privée rue des Tilleuls —
(2023/09)
- Refacturation consommation d’eau Véolia — Travaux Néolia rue de DUNG - (2023/10)
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le
Centre de Gestion du Doubs — (2023/11)
- Convention de partenariat entre la commune de Bart et le Comité de
Montbéliard de la Ligue Nationale contre le Cancer - (2023/12)
Fait à BART, le 20 janvier 2023
6
S È Le Maire,
Je soussigné(e)
Donne pouvoir à
Pour prendre part, en mon nom, aux délibérations et votes lors de la séance ordinaire du
Conseil Municipal de Bart du Jeudi 26 janvier 2023.
Bon pour pouvoir Bon pour acceptation de pouvoir
(signature) (signature)