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Ordre du Jour - ODJ CM 20.12.23
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Bart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20.12.23)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Environnement,
Commune de Bart
CONSEIL MUNICIPAL
Séance Ordinaire du
Mercredi 20 décembre 2023
à 19 heures – Hôtel de Ville de Bart
ORDRE DU JOUR :
- 2023-64 : Tarifs des loyers – Logements municipaux
- 2023-65 : Tarifs inventaire et casse des matériels de prêts
- 2023-66 : Convention pour la lutte contre les déchets abandonnés
- 2023-67 : Convention d’autorisation de passage, d’entretien et de balisage - 2023-68 : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
- 2023-69 : Convention relative à l’intervention d’un exploitant agricole pour le déneigement du réseau routier communal
- 2023-70 : Effectif – Mise à jour du tableau des effectifs
Fait à BART, le 15 décembre 2023
Le Maire,
Éric LAMY
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Je soussigné(e)_______________________________________________________________
Donne pouvoir à _____________________________________________________________
Pour prendre part, en mon nom, aux délibérations et votes lors de la séance ordinaire du Conseil Municipal de Bart du mercredi 20 décembre 2023.
Bon pour pouvoir
(signature)
Bon pour acceptation de pouvoir
(signature)
15 décembre 2023
Affaire suivie par Éric Lamy
Courriel : dgs.mairie.bart@orange.fr
Objet : Conseil Municipal Ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu en salle du Conseil Municipal de la Mairie de Bart, le :
Mercredi 20 décembre 2023 à 19 heures
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour ainsi que le rapport de présentation de la séance.
Vos questions peuvent être posées par mail avant le mardi 19 décembre 2023 à 17 heures.
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Éric LAMY