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Ordre du Jour - ODJ CM 25.10.23
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Bart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25.10.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Tourisme,
Commune de Bart
CONSEIL MUNICIPAL
Séance Ordinaire du
Mercredi 25 octobre 2023
à 19 heures – Hôtel de Ville de Bart
ORDRE DU JOUR :
- 2023-50 : Délégation de signature à un agent d’autorité
- 2023-51 : Fermeture d’un poste d’adjoint administratif Principal 2ème classe à 32/35ème / Ouverture d’un poste d’adjoint administratif Principal 2ème classe à 35/35ème
- 2023-52 : Mise jour du tableau des effectifs
- 2023-53 : Demande de subvention P@C – réfection terrains de tennis - 2023-54 : Demande de subvention DETR - réfection terrains de tennis - 2023-55 : Assiette de coupe ONF pour l’année 2024
- 2023-56 : Règlement affouage 2024
- 2023-57 : Dispositif de mise à disposition de bois d’arbres tombés pour exploitation
- 2023-58 : Convention unique intercommunale de gestion en flux des réservations de logements sociaux
- 2023-59 : Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération
Fait à BART, le 18 octobre 2023
Le Maire,
Éric LAMY
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Je soussigné(e)_______________________________________________________________
Donne pouvoir à _____________________________________________________________
Pour prendre part, en mon nom, aux délibérations et votes lors de la séance ordinaire du Conseil Municipal de Bart du mercredi 25 octobre 2023.
Bon pour pouvoir
(signature)
Bon pour acceptation de pouvoir
(signature)
18 juin 2023
Affaire suivie par Éric Lamy
Courriel : dgs.mairie.bart@orange.fr
Objet : Conseil Municipal Ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu en salle du Conseil Municipal de la Mairie de Bart, le :
Mercredi 25 octobre 2023 à 19 heures
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour ainsi que le rapport de présentation de la séance.
Vos questions peuvent être posées par mail avant le Lundi 23 octobre 2023 à 17 heures.
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Éric LAMY