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Compte-Rendu - CR 08 22 septembre 2016
Document publié le Jeudi 22 septembre 2016 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 08 22 septembre 2016)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
L’an deux mil seize, le jeudi 22 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Antoine FERNANDEZ, Pascal THEVENIAUD, Agnès PEREZ, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL, André VEYRAT, Marie- Odile ANTIGNAC.
Absents excusés : Catherine MARTINEZ, Patrice COSTE, Marcel LAUTIER, Ondine VIGIER, Marie PRATS.
Madame Catherine MARTINEZ a donné procuration à Madame Agnès PEREZ.
Madame Marie-Odile ANTIGNAC est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Rapport annuel du Syndicat Centre Hérault :
Le Syndicat Centre Hérault nous a fait parvenir son rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers pour 2015. Ce document est disponible et consultable en mairie.
Après en avoir fait un résumé, Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il convient de prendre une délibération qui prend acte de la présentation de ce rapport. Voté à l’unanimité.
Point de tri terrain Lonjon :
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que durant tout l’été, le point tri du terrain Lonjon a été particulièrement sale, les usagers considérant ce lieu comme une déchetterie. L’été, la population augmente dans nos communes, Monsieur le Maire a donc pris contact avec le Syndicat Centre Hérault pour qu’ils nous prévoient plus de bacs de collecte de tri, et décision est prise par tous les conseillers pour que les claustras soient retirés et les bacs disposés différemment de façon à ce que le point tri soit visible par les caméras de surveillance.
Convention médecine du travail :
Monsieur le maire explique qu’une nouvelle convention relative à la médecine préventive nous a été proposée par le Centre de Gestion. Nous étions déjà affilié au CDG, ce qui change ce sont les modalités financières : dorénavant, nous serons facturé à la prestation. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.
Devis travaux peinture appartement ancienne poste :
Monsieur Veyrat explique que les réparations de toiture de l’appartement derrière l’ancienne poste ont été faites. Il convient maintenant de repeindre les murs dégradés par l’humidité. Un devis a été demandé à l’entreprise de Monsieur Maux. Après étude de ce devis, et à l’unanimité, le Conseil donne son accord pour ces travaux.
19h10 : arrivée de Pascal THEVENIAUD Tableau des effectifs du personnel :
Monsieur le Maire demande aux conseillers s’il est souhaitable, suite au départ de Mme Salin, de supprimer le poste d’adjoint technique 2ème classe. Après en avoir délibéré, le conseil municipal opte à l’unanimité sur le maintien de ce poste, qui pour le moment reste vacant.
Point stationnement :
Des problèmes de nuisances et de stationnements abusifs ont été signalés à la mairie concernant le plan de l’Eglise.
Un autre souci concerne la Draye de la Garrigue : un lotissement avait été créé dans le bas de la Draye, imposant des espaces verts.
Aujourd’hui, le règlement du lotissement n’est plus d’actualité, c’est le règlement du POS qui prévaut, et les quelques espaces verts devant les habitations sont à entretenir par la commune. Monsieur le Maire propose de transformer ces espaces verts en place de parking, cette transformation sera beaucoup plus logique puisque cette rue manque de stationnements.
Monsieur le Maire propose de faire 2 réunions de quartiers afin de convoquer les riverains et l’ensemble de ces projets.
Point bulletin municipal et site Internet :
Monsieur Theveniaud fait un point sur l’avancement du bulletin municipal à venir, et rappelle aux délégués des différentes commissions de faire parvenir leurs informations.
Point EHPAD :
Monsieur Veyrat explique qu’une réunion a eu lieu à la maison de retraite afin de fixer le calendrier relatif à l’accessibilité. Engagement a été pris pour la mise aux normes de 8 chambres, la partie des communs et les extérieurs pour un montant de 200 000 €. Les travaux sont prévus pour 2017 – 2018
Questions diverses :
Monsieur le Maire propose de demander des devis afin de repeindre la salle de classe.
Voté à l’unanimité
Monsieur le Maire propose de faire des devis afin de réparer le chemin des Dourmettes qui, à chaque grosse pluie devient impraticable. Lorsque nous serons en possession des devis, nous ferons des demandes de subventions et nous solliciterons une participation financière à la commune de Gignac car ce chemin est mitoyen.
La séance s’est levée à 21h
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Marie-Odile ANTIGNAC