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Document publié le Mardi 29 mars 2016 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 03 29 mars 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Patrice COSTE, Antoine FERNANDEZ, Catherine MARTINEZ, André VEYRAT, Agnès PEREZ, Marcel LAUTIER, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL Marie-Odile ANTIGNAC, Ondine VIGIER.
Absents excusés : Pascal THEVENIAUD, Marie PRATS.
Marie PRATS a donné procuration à Grégory BRO.
Madame Catherine MARTINEZ est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Affectation de résultats :
Résultat de l’exercice précédent :
• Investissement : 101 306,47
• Fonctionnement : 112 654,30
Il est proposé l’affectation de résultat suivante :
Section de fonctionnement : R002 : 112 654,30
Section d’investissement : 001 : 101 306,47
Vote du budget 2016 :
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Ascencio Fernandez, délégué aux finances. Après examen des comptes des différentes sections, il est proposé le résultat global suivant :
RECETTES DEPENSES
INVESTISSEMENT 210 985.81 210 985.81 FONCTIONNEMENT 629 338.30 629 338.30
Ce budget est alors soumis au vote et est adopté à l’unanimité.
La séance est levée à 20h
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Catherine MARTINEZ
L’an deux mil seize, le mardi 29 mars à 18h,
le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est
réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de
Monsieur le Maire, Grégory BRO.