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Déliberation - 24 09 26 Liste des deliberations
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Galmier.
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
1
Ordre du jour
du Conseil municipal
du jeudi 26 septembre 2024
0. INFORMATIONS MENSUELLES
1. MOTION POUR UN PLAN POUR LE LOGEMENT DANS LES SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES DE 100.000 A 200.000 LOGEMENTS REMIS SUR LE MARCHE EN 10 ANS (Rapporteur Philippe DENIS)
2. CREATIONS DE POSTES (Rapporteur Philippe DENIS)
3. CREATION DE POSTE NON PERMANENT SUITE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (Rapporteur Philippe DENIS)
4. DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS EN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER D’ACTIVITE OU EN REMPLACEMENT D’UN FONCTIONNAIRE OU D’UN AGENT NON TITULAIRE MOMENTANEMENT ABSENT (Rapporteur Philippe DENIS)
5. RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE (Rapporteur Philippe DENIS)
6. MODIFICATION DU PROTOCOLE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL (Rapporteur Philippe DENIS)
7. INSTAURATION DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT A LA FILIERE POLICE MUNICIPALE (Rapporteur Philippe DENIS)
8. RAPPORT DE GESTION DE NOVIM – EXERCICE 2023 (Rapporteur Jacques DECHANDON)
9. LOI N°2023-175 DU 10 MARS 2023 RELATIVE A L’ACCELERATION DE LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES – ELABORATION DES ZONES D’ACCELERATION POUR L’IMPLANTATION D’INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES (Rapporteur Mireille PAULET)
10. MISE A DISPOSITION DU TELESERVICE « DECLALOC CERFA », TELESERVICE DE DECLARATION DE MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D’HOTES (Rapporteur Arlette PEREIRA)
11. APPROBATION DU REGLEMENT DES MARCHES HEBDOMADAIRES (Rapporteur Guy BERNE)
12. FOIRE DE LA SAINTE CATHERINE EDITION 2024 – SOLLICITATION DE PARTENARIATS (Rapporteur Guy BERNE)
13. DECISION MODIFICATIVE N°1– BUDGET COMMUNE 2024 (Rapporteur Geneviève NIGAY)
14. SUBVENTIONS – ANNEE 2024 (Rapporteur Geneviève NIGAY) 2
15. LOGEMENT COMMUNAL – INDEMNISATION MOBILIER (Rapporteur Geneviève NIGAY)
16. ELUS MUNICIPAUX : MANDATS SPECIAUX (Rapporteur Geneviève NIGAY)
17. DECISIONS DU MAIRE – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Rapporteur Philippe DENIS)
18. INFORMATIONS DIVERSES