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Ordre du Jour - CM300123 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM300123 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023 - 18H30
ORDRE DU JOUR
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FINANCES
1 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2023 - BUDGET PRIMITIF
2 - FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023
3 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT (AP/CP)
4 - MISE À JOUR DES CHARGES APPLICABLES AUX LOCATAIRES DU CAAI POUR L'ANNÉE 2023
VIE ASSOCIATIVE
5 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION 2023
COMMANDE PUBLIQUE
6 - AMÉNAGEMENT DE LA PLACE NEYRAND - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC SAINT- ETIENNE MÉTROPOLE
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
7 - APPEL À PROJETS ÉCO CITOYENS ORGANISÉ PAR LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ANIMATION DE LA DÉMARCHE RSO
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
8 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE, LE CCAS ET LE CLUB CANIN D'AGILITY DU GIER - 2023
9 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS 2023-2025 AVEC L'ASSOCIATION ELEA POUR LA MICRO-CRÈCHE "VIVRE À PETITS PAS"
10 - DISPOSITIF "PETITS-DÉJEUNERS" - ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
DEMOCRATIE LOCALE
11 - RENOUVELLEMENT DU CONSEIL CONSULTATIF DES SÉNIORS
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
12 - ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC SOULTE ENTRE LA COMMUNE ET PÔLE EMPLOI - TERRAIN SIS 1 BIS RUE DU PORT SEC
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
13 - IMPLANTATION D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE DE 400 VOLTS - PARCELLE 244 AD 530 - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS
14 - IMPLANTATION D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE DE 400 VOLTS - PARCELLE 244 AD 307 - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS
1/215 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX RUE JEAN MACÉ - DISSIMULATION DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES ET DE TÉLÉCOMMUNICATION - CONVENTION DE SERVITUDE
16 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIES DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX BOULEVARD PIERRE JOANNON - DISSIMULATION DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES ET DE TÉLÉCOMMUNICATION - CONVENTION DE SERVITUDE
17 - SIEL TERRITOIRE D’ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - BOULEVARD PIERRE JOANNON
18 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - DISSIMULATION DE RÉSEAUX SECS ET TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - CHEMIN DE PARADIS
19 - SIEL TERRITOIRE D’ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PLACE DE LA LIBERTÉ - RELAMPING "LAMPÉ LUNA"
20 - SIEL TERRITOIRE D’ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - PLACE DE LA HALLE
21 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - PETITS TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - 1ER TRIMESTRE 2023
22 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - PETITS TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - 2ÈME TRIMESTRE 2023
23 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - PETITS TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - 3ÈME TRIMESTRE 2023
RESSOURCES HUMAINES
24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
25 - TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2023
26 - CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITÉ EN VERTU DE L'ARTICLE L. 332-23 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
27 - RECRUTEMENT D’UN(E) TECHNICIEN(NE) BÂTIMENT PAR VOIE CONTRACTUELLE
28 - RECRUTEMENT D’UN(E) RESPONSABLE UNITÉ LOGISTIQUE
29 - MISE À DISPOSITION DE VÉHICULES COMMUNAUX À DES AGENTS DE LA COMMUNE - MODALITÉS
30 - PLAFOND DES CRÉDITS AFFECTÉS AUX EMPLOIS DE CABINET
COMPTES-RENDUS
31 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
32 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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