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Déliberation - DELIB 2025 02 modification du tableau des conseillers
Document publié le Vendredi 3 janvier 2025 par la commune d'Eyzerac.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 02 modification du tableau des conseillers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
|
|
De
la COMMUNE
d’EYZERAC
Séance
du
11
mars
2025
E
Z
E R
À
C
Délibération
2025-02
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
03
mars
2025,
les
membres
composant
le conseil
municipal
d'Eyzerac
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil,
le
11
mars
2025
à
20h30
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
: 12
Présents
: 11
Votants
: 11
Présents
: Mesdames
et
messieurs
BOST
Claude,
LATOUR
Françoise,
BAPPEL
Annick,
VIALLE
Jacqueline,
LACOSTE
Éric,
PRATIQUE
Emilie,
MERLET
Jérôme,
TARRADE
Simon,
GAILLARD
Marlène,
LAMBERT
Jean-Pierre,
WARLOP
Florence,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales. Représentés
:
Absents
excusés
: DUBREUIL
Frédéric,
Monsieur
le
maire
ayant
ouvert
la
séance,
il a
été
procédé
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à la désignation
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Madame
BAPPEL
Annick
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Modification
du
tableau
des
conseillers
municipaux
Suite
au
décès
de
Monsieur
Gibeau
Frédéric,
1° adjoint
au maire
Vu
l'article
L2122-7-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
qui
dispose
:
« Dans
les
communes
de
moins
de
1
000
habitants,
les
adjoints
sont
élus
dans
les
conditions
fixées
à l'article
L.
2122-7.
»
Vu
la
délibération
n°
2025-01
relative
à
la
détermination
du
nombre
des
adjoints
;
Le
tableau
des
conseillers
est modifié
de
la façon
suivante
:
FONCTION
Qualité
NOM
et
PRENOM
MAIRE
Monsieur
|BOST
Claude
1ER
ADJOINT
Madame
|
LATOUR
Françoise
2EME
ADJOINT
Madame
| BAPPEL
Annick
CONSEILLERE
Madame
|
VIALLE
Jacqueline
CONSEILLER
Monsieur
| LACOSTE
Éric
CONSEILLERE
Madame
|
PRATIQUE
Emilie
CONSEILLER
Monsieur
|
MERLET
Jérôme
CONSEILLER
Monsieur
|
DUBREUIL
Frédéric
CONSEILLER
Monsieur
|TARRADE
Simon
CONSEILLERE
Madame
|
GAILLARD
Marlène
CONSEILLER
Monsieur
|
LAMBERT
Jean-Pierre
CONSEILLERE
Madame
|
WARLOP
Florence
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à la majorité
VALIDE
Le
tableau
des
conseillers
ainsi
modifié.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
relatifs
à cet
objet.
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Transmise
en
Préfecture
le
Publiée
le
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
copie
conforme
La
secrétaire
de
séance,
AR
Prefecture
024-212401715-20250311-DELIB_202502-DE Reçu le
15/03/2025