Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 28 04
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 04 03
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 20 03
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 18 06
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 18 02
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 02 07
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées séance CM 11 12
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 17 09
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 17 07
Compte-Rendu - NOTES CM 2024 06 26
Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 04 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 04 06 2026)
Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Industrie,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
Séance du 04 06 2026
L’an deux mille vingt-six, le 04 juin à 18 heures 45, le Conseil municipal, régulièrement convoqué en date du 29 mai 2026, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Géraldine FIGARD, première Adjointe.
Conseillers en exercice : 15
Présents : 14 : Mmes S. BREDIN, A. DESBOIS, G. FIGARD, M. NEVERS, B. PANOUILLOT, S. POIDEVIN, E. VERNEREY, MM. J.P. BAUDOT, J.B. CHAPUIS, O. DEMANDRE, J. FROMENT, J.L. GABRIEL, N. JOLY, J. LAGRANGE.
Absents excusés :
Avec procuration de vote : R. CHOPIN (en visioconférence a/c de la question n°4) à G. FI- GARD
Sans procuration de vote :
Votants : 15
Secrétaire de séance : M. O. DEMANDRE
2026.06.04.01 : ATTRIBUTION MARCHE DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX SALLE DES FETES
2026.06.04.02 : ATTRIBUTION MARCHE AUDIT ENERGETIQUE SALLE DES FETES ET DEMANDE DE SUBVENTION EFFILOGIS
2026.06.04.03 : COMMISSION COMMUNALE IMPOTS DIRECTS PROPOSITION MEMBRES
2026.06.04.04 : DESIGNATION DES REFERENTS AMBROISIE
2026.06.04.05 : MODIFICATION TARIFS LOCATION SALLE DES FETES 2026
2026.06.04.06 : ADHESION SERVICE DE MEDECINE PRÉVENTIVE CDG DU JURA
LES POINTS SUIVANTS PREVUS A L’ORDRE DU JOUR ONT ETE REPORTES A UNE SEANCE ULTERIEURE :
- DESIGNATION DES REFERENTS ERRE
- VENTE PARCELLES PROJET CREATION SURFACE COMMERCIALE ET STATION ESSENCE
~~
La séance est close à 20h30