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Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 17 07 2025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 17 07 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
Séance du 17 juillet 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-sept juillet à 18 heures 45, le Conseil municipal, régulièrement convoqué en date du 10 juillet 2025, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Régis CHOPIN, Maire.
Conseillers en exercice : 15
Présents : 12 : Mmes M. BOUCARD, G. FIGARD, L. NAEGELLEN, B. PANOUILLOT, E. VERNEREY, MM. J.P. BAUDOT, J.B. CHAPUIS, A. CHARDONNENS, R.CHOPIN, O. DEMANDRE, N. JOLY, V. MA- TARESE.
Absents excusés :
Avec procuration de vote : A. GELEY à O. DEMANDRE.
Sans procuration de vote : N. DEPREZ, T. ESCODA.
Votants : 13
Secrétaire de séance : Mme M. BOUCARD
2025.07.17.01 : SIEMR ADHESIONS NOUVELLES COMMUNES MODIFICATION DES STATUTS
2025.07.17.02 : DEMANDE DE SUBVENTION DREAL CREATION VOIE NOUVELLE SECURISATION PASSAGE A NIVEAU
2025.07.17.03 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACCA REPAS GROUPE DE MUSIQUE
2025.07.17.04 : ACCORD DE PRINCIPE VENTE PARCELLES AD 79, AD 330, AD 357 ET AD 365 P. PROJET CREATION SURFACE COMMERCIALE ET STATION ESSENCE
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La séance est close à 20h25