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Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 04 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées séance CM 04 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Fiscalité,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
Séance du 04 03 2026
L’an deux mille vingt-six, le 04 mars à 18 heures 45, le Conseil municipal, régulièrement convoqué en date du 27 février 2026, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de Régis CHOPIN, Maire.
Conseillers en exercice : 15
Présents : 10/11 : Mmes M. BOUCARD, G. FIGARD, A. GELEY, L. NAEGELLEN, B. PANOUILLOT, E. VERNEREY, MM. J.P. BAUDOT, J.B. CHAPUIS, R. CHOPIN (sauf pour la question n°1), O. DEMANDRE, N. JOLY.
Absents excusés :
Avec procuration de vote : V. MATARESE à O. DEMANDRE
Sans procuration de vote : N. DEPREZ, A. DUMONT, T. ESCODA, R. CHOPIN (pour la question n°1)
Votants : 11/12
Secrétaire de séance : Mme M. BOUCARD
2026.03.04.01 : APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES DE L’ANNEE 2025 POUR LES BUDGETS : M57 ; RCE
2026.03.04.02 : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2025 BUDGET M57
2026.03.04.03 : VOTE DU BUDGET ET DES TAUX DES TAXES LOCALES 2026
2026.03.04.04 : REVALORISATION INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
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La séance est close à 20h25