Déliberation - 5 designation des representants au sein des associations des conseils ecole et differents organismes et societes

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Déliberation - 5 designation des representants au sein des associations des conseils ecole et differents organismes et societes Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Vaulx-en-Velin. Lien du pdf (Déliberation - 5 designation des representants au sein des associations des conseils ecole et differents organismes et societes)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques, vaub-velin

MÉTROPOLE DE LYON

Aït 2121-2 |En Qui ont pris

du CGCT Jexercice |part à la

délibération

43 43 43

Nombre de membres

Désignation des représentants du conseil

municipal au sein des associations, des

conseils d'école et de différents organismes

et sociétés

V_DEL_200710_5

Envoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

Affiché le ua

RÉPUBLI( ID : 069-216902569-20200723-V DEL 200723 15-DE

COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance de 10 juillet 2020

Compte rendu affiché le 20 juillet 2020

Date de convocation du conseil municipal le 10 juillet 2020

Présidente : Madame Hélène GEOFFROY, La Maire

Secrétaire de séance : Madame Nadia LAKEHAL

Membres présents à la séance :

Hélène GEOFFROY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar

DAHOUM, Matthieu FISCHER, Muriel LECERF, Philippe

MOINE, Myriam MOSTEFAOUI, Ahmed CHEKHAB,

Antoinette ATTO, Roger BOLLIET, Nadia LAKEHAL,

Michel ROCHER, Josette PRALY, Patrice GUILLERMIN,

Nassima KAOUAH, Fatma FARTAS, Pierre BARNEOUD

- ROUSSET, Bernard RIAS, Yvan MARGUE, Régis

DUVERT, Yvette JANIN, Joëlle GIANNETTI Liliane

GILET-BADIOU, Eric BAGES-LIMOGES, Véronique

STAGNOLI, Dehbia DJERBIB, Charazède GAHROURI,

Christine JACOB, Harun ARAZ, Abdoulaye SOW,

Nordine GASMI, Carlos PEREIRA, David LAÏB, Maoulida

M'MADI, Christine BERTIN, Sacha FORCA , Audrey

WATRELOT, Richard MARION, Ange VIDAL

Membres absents excusés ayant donné pouvoir :

Pierre DUSSURGEY à Hélène GEOFFROY

Fréderic KIZILDAG à Stéphane GOMEZ

Nacera ALLEM à Maoulida M'MADI

Mustapha USTA à Nordine GASMIEnvoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

Rapport de Affiché le ro ID : 069-216902569-20200723-V DEL 200723 _15-DE Mesdames, Messieurs,

La commune, du fait de son implication et de son engagement au service des vaudais, est représentée dans un nombre important d'organismes extérieurs; au premier chef desquels figurent les écoles et les associations.

Aussi, afin de porter les intérêts de la commune dans ces organismes, les conseillers municipaux sont amenés à siéger dans leurs organes décisionnels.

1°) Nomination au sein des conseils d'école

Les conseils des écoles maternelles et élémentaires comprennent, en application de l’article D411- 1 du code de l'éducation, la Maire ou son représentant ainsi qu'un conseiller municipal élu par le conseil municipal.

Parmi les matières relevant de la compétence du conseil d'école figurent notamment :

- le vote le règlement intérieur de l'école ;

- l'établissement du projet d'organisation pédagogique de la semaine scolaire ;

- la formulation d'avis ou de recommandation sur les questions intéressant la vie de l'école :

- l'adoption du projet d'école .

En fin d'année scolaire, le directeur de l'école établit à l'intention des membres du conseil d'école

un bilan sur toutes les questions dont a eu à connaître le conseil d'école, notamment sur la

réalisation du projet d'école, et sur les suites qui ont été données aux avis qu'il a formulés.

Compte-tenu de la place de l’école, l'engagement des élus locaux au sein des conseils d'école est

primordial afin de porter, notamment, la spécificité des élèves de la commune dans la constitution

des projets pédagogiques et pour assurer la prise en compte des intérêts des élèves vaudais.

2°) Nomination au sein des conseils d'administration des collèges et des lycées

Les conseils d'administration des collèges et des lycées comprennent, en application de l’article

R421-14 du code de l'éducation, deux représentants de la commune qui accueille ces

établissements.

Au nombre des matières sur lesquelles se prononcent les conseils d'administration, figurent

notamment:

- la fixation des principes de mise en œuvre de l'autonomie pédagogique et éducative et,

en particulier, des règles d'organisation de l'établissement ;

- l'adoption du projet d'établissement ;

- l'approbation de contrat d'objectifs ;

- l'adoption du budget de l'établissement .

Afin d'assurer une permanence de représentation de la commune au sein des conseils

d'administrations des collèges et des lycées situés sur notre territoire, deux suppléants seront

désignés en appui des deux élus titulaires.Envoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

3°) Nomination au sein des centres sociaux Affiché le Sas

La commune accueille trois centes sociaux sur son territoire. Ces CREER SERRE les familles, des loisirs, des activités périscolaires, des rencontres ou bien encore des activités culturelles.

Afin d'assurer une présence déterminante dans la définition des activités à destination des

vaudais, la commune est représentée par :

- 3 élus au centre social du Grand Vire :

- 4 élus au centre social de la Grappinière Georges Lévy ;

- 4 élus au centre social et culturel Jean et Joséphine Peyri.

4°) Nomination au sein des associations et d’autres organismes extérieurs

La commune est également représentée au sein des organes décisionnels :

- de l'association musicale municipale. Si les statuts de précisent pas le nombre de

représentants de la commune, la commune est aujourd'hui représentée par 3 élus au conseil

d'administration ;

- du centre pilote d'escalade et d’alpinisme (CPEA) par 4 élus ;

- de l'espace projets interassociatifs (EPI) par 5 élus ;

- de la maison des jeunes et de la culture (MJC) par 1 élu ;

- de l'office municipal des sports (OMS) par 6 élus ;

- de l'association du festival du film court francophone par 2 élus ;

- de l'association du réseau des villes amies des aînés par 1 élu ;

- de l'association Pépinière Carco par 1 élu.

- de la mission locale au nombre de 5 titulaires et de 5 suppléants ;

- d'Accueil et confort pour personnes âgées (ACPPA) au nombre de 1 ;

- du forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) au nombre de 1 titulaire et 1 suppléant ;

- du réseau français des villes éducatrices au nombre de 1 ;

- du point information médiation multiServices (PIMMS) Lyon Métropole au nombre de 1 ;

- de l'école de la deuxième chance (E2C) au nombre de 2 ;

- de la maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE) au nombre de 1 titulaire et 1

suppléant ;

- du comité directeur de l'association des maires du Rhône au nombre de 1 titulaire et 1

suppléant ;

En conséquence, je vous propose :

> de désigner les représentants du conseil municipal au sein des conseils d'école, des

conseils d'administration des collèges et des lycées, des associations et de différents organismes

et sociétés.Envoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

LE CONSEIL MUNICIPAL | sente Ses

ID : 069-216902569-20200723-V DEL 200723 15-DE

Vu les articles L2121-29, L2121-1 à L2121-23, R2121-9 et R2121-10 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui concernent le conseil municipal et ses modalités de fonctionnement ;

Vu l’article D411-1 du code de l'éducation ;

Vu l'article R421-14 du code de l'éducation ;

Considérant que la commune de Vaulx-en-Velin doit désigner ses représentants au sein de divers

organismes afin d'y faire valoir ses positions ;

Entendu le rapport présenté le 10 juillet 2020 par Madame la Maire ;

Après avoir délibéré, décide :

D de nommer pour la durée du mandat au sein des conseils d'école :

Ecoles maternelles :

- Angélina Courcelles : Muriel LECERF - Abroise Croizat : Matthieu FISCHER

- Pierre et Marie Curie : Joëlle GIANETTI - Anatole France : Véronique STAGNOLI

- Youri Gagarine : Fatma FARTAS - Le Chat Perché : Yvan MARGUE

- Jules Grandclément : Charazède GAHROURI _ - Martin Luther King À : Roger BOLLIET

- Martin Luther King B : Roger BOLLIET - Paul Langevin : Christine JACOB

- Federico Garcia Lorca : Nadia LAKEHAL - Frédéric Mistral : Michel ROCHER

- Pablo Neruda : Eric BAGES-LIMOGES - Jean Vilar : Ahmed CHEKHAB

- Andrée Vienot : Liliane GILET-BADIOU - Henri Wallon : Pierre BARNEOUD-

ROUSSET

- Odette Carthailhac : Nassima KAOUAH - René Beauverie : Régis DUVERT

Ecoles élémentaires :

- Angélina Courcelles : Fatma FARTAS - Abroise Croizat : Joëlle GIANETTI

- Pierre et Marie Curie : Régis DUVERT - Anatole France : Abdoulaye SOW

- Youri Gagarine : Harun ARAZ - Jules Grandclément : Bernard RIAS

- Martin Luther King : Josette PRALY - Paul Langevin : Patrice GUILLERMIN-

DUMAS

- Federico Garcia Lorca : Anoinette ATTO - Frédéric Mistral : Pierre DUSSURGEY

- Pablo Neruda : Abdoulaye SOW - Jean Vilar : Liliane GILET-BADIOU

- Henri Wallon : Pierre BARNEOUD-ROUSSET - Anton Makarenko : Pierre

DUSSURGEY

- Odette Carthailhac : Nassima KAOUAH - René Beauverie : Fatma FARTAS

- Anne Franck : Fréderic KIZILDAG

Nombre de suffrages exprimés : 41

Votes Pour : 32

Votes Contre : 0

Abstention : 9

Sans participation : 2D de nommer au sein des conseils d’administrations des co

Lycées :

- Lycée professionnel Les canuts :

2 représentants titulaires :

Envoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

Affiché le ua

ID: 069-216902569-20200723-V DEL 200723 15-DE

- Bernard RIAS

- Véronique STAGNOLI

2 représentants suppléants : - Pierre DUSSURGEY

- Christine JACOB

- Lycée Robert Doisneau :

2 représentants titulaires : - Dehbia DJERBIB

- Bernard RIAS

2 représentants suppléants : - Eric BAGES-LIMOGES

- Ahmed CHEKHAB

Collèges :

- Collège Aimé Césaire :

2 représentants titulaires : - Kaoutar DAHOUM

- Roger BOLLIET

2 représentants suppléants : - Bernard RIAS

- Fatma FARTAS

- Collège Henri Barbusse :

2 représentants titulaires : - Myriam MOSTEFAOUI

- Philippe MOINE

2 représentants suppléants : - Abdoulaye SOW

- Liliane GILET-BADIOU

- Collège Jacques Duclos :

2 représentants titulaires : - Harun ARAZ

- Joëlle GIANETTI

2 représentants suppléants : - Nadia LAKEHAL

- Nassima KAOUAH

- Collège Pierre Valdo :

2 représentants titulaires : - Michel ROCHER

- Pierre DUSSURGEY

2 représentants suppléants : - Patrice GUILLERMIN-

DUMAS

- Antoinette ATTONombre de suffrages exprimés : 43

Liste Majorité Municipale : 32

Liste UVI : 5

Abstentions : 6

Blanc : 0

Envoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

Affiché le s
ID : 069-216902569-20200723-V DEL 200723 15-DE

> pour les associations et les organismes extérieurs de choisir pour représenter la

commune de nommer :

- à l'association musicale municipale :

3 représentants titulaires :

- au centre pilote d'escalade et d’alpinisme (CPEA) :

4 représentants titulaires :

- à l'espace projets interassociatifs (EP1)

5 représentants titulaires :

- à la maison des jeunes et de la culture (MJC) :

1 représentant titulaire :

- à l'office municipal des sports (OMS) :

6 représentants titulaires :

- à l'association du festival du film court francophone :

2 représentants titulaires :

- Yvette JANIN

- Nadia LAKEHAL

- Myriam MOSTEFAOUI

- Michel ROCHER

- Stéphane GOMEZ

- Matthieu FISCHER

- Véronique STAGNOLI

- Yvan MARGUE

- Myriam MOSTEFAOUI

- Eric BAGES-LIMOGES

- Yvette JANIN

- Harun ARAZ

- Myriam MOSTEFAOUI

- Matthieu FISCHER

- Pierre DUSSURGEY

- Ahmed CHEKHAB

- Michel ROCHER

- Charazède GAHROURI

- Stéphane GOMEZ

- Josette PRALY

- Nadia LAKEHALEnvoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

- à l'association du réseau des villes amies des aînés : affiché le Ses

1 représentant titulaire : -n 1D.1069-216902569-20200723-V DEL 200723 _15-DE

- à l'association Pépinière Carco :

1 représentant titulaire : - Régis DUVERT

- à la mission locale :

5 représentants titulaires : - Ahmed CHEKHAB

- Christine JACOB

- Kaoutar DAHOUM

- Régis DUVERT

- Roger BOLLIET

5 représentants suppléants :

- Yvan MARGUE

- Dehbia DJERBIB

- Yvette JANIN

- Abdoulaye SOW

- Véronique STAGNOLI

- à Accueil et confort pour personnes âgées (ACPPA) :

1 représentant titulaire : - Dehbia DJERBIB

- au forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) :

1 représentant titulaire : - Muriel LECERF

1 représentant suppléant : - Fréderic KIZILDAG

- au réseau français des villes éducatrices :

1 représentant titulaire : - Kaoutar DAHOUM

- au point information médiation multiServices (PIMMS) Lyon Métropole :

1 représentant titulaire : - Myriam MOSTEFAOUI

- à l’école de la deuxième chance (E2C) :

2 représentants titulaires : - Ahmed CHEKHAB

- Bernard RIAS- à la maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE) :

1 représentant titulaire :

1 représentant suppléant :

Envoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

Affiché le ua

ID : 069-216902569-20200723-V DEL 200723 15-DE

- Hélène GEOFFROY

- Ahmed CHEKHAB

- à l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône :

1 représentant titulaire :

1 représentant suppléant :

- au comité directeur de l'association des maires du Rhône :

1 représentant titulaire :

1 représentant suppléant :

Nombre de suffrages exprimés : 40

Votes Pour : 32

Votes Contre : O

Abstention : 8

Sans participation : 3

- Roger BOLLIET

- Matthieu FISCHER

- Stéphane GOMEZ

- Kaoutar DAHOUM

> de désigner pour représenter la commune dans les centres sociaux :

- au centre social du Grand Vire :

3 représentants titulaires :

- au centre social de la Grappinière Georges Lévy :

4 représentants titulaires :

- au centre social et culturel Jean et Joséphine Peyri :

4 représentants titulaires :

- Michel ROCHER

- Myriam MOSTEFAOUI

- Fatma FARTAS

- Christine JACOB

- Yvette JANIN

- Régis DUVERT

- Patrice GUILLERMIN-

DUMAS

- Nassima KAOUAH

- Joëlle GIANETTI

- Myriam MOSTEFAOUI

- Matthieu FISCHEREnvoyé en préfecture le 28/07/2020

Reçu en préfecture le 28/07/2020

= = ee’ Affiché le

ID : 069-216902569-20200723-V DEL 200723 15-DE

Nombre de suffrages exprimés : 40

Votes Pour : 32

Votes Contre : O0

Abstention : 8

Sans participation : 3

Ainsi fait et délibéré le vendredi 10 juillet 2020 et signé au registre les membres présents.

Pour extrait conforme,

Madame la Maire,

Hélène GEOFFROY