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Déliberation - 7 designation de representants au sein des conseils ecole
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 7 designation de representants au sein des conseils ecole)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance de 9 février 2023
Membres du conseil municipal Date de convocation le 3 février 2023
En
exercice Présents Procurations Absents Présidente: Madame Hélène GEOFFROY
43 29 8 6 Secrétaire de séance : Madame Myriam MOSTEFAOUI
V_DEL_23029_7
Désignation de représentants au sein des conseils d'école des écoles maternelle et élémentaire Henri Wallon, de l'école maternelle le Chat Perché et des écoles maternelle et élémentaire Odette Carthaillac
Rapporteur : Madame la Maire
Présents :
Hélène GEOFFROY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM, Matthieu FISCHER, Muriel LECERF, Philippe MOINE, Myriam MOSTEFAOUI, Antoinette ATTO, Régis DUVERT, Nadia LAKEHAL, Michel ROCHER, Patrice GUILLERMIN - DUMAS, Fatma FARTAS, Yvette JANIN, Joëlle GIANNETTI, Liliane GILET-BADIOU, Véronique STAGNOLI, Dehbia DJERBIB, Charazède GAHROURI, Harun ARAZ, Abdoulaye SOW, Fréderic KIZILDAG, Richard MARION, Ange VIDAL, Carlos PEREIRA, Christine BERTIN, Monique MARTINEZ, Karim BALIT, Soufia MAAROUK
Procuration :
Ahmed CHEKHAB donne pouvoir à Myriam MOSTEFAOUI, Josette PRALY donne pouvoir à Soufia MAAROUK, Nassima KAOUAH donne pouvoir à Dehbia DJERBIB, Pierre DUSSURGEY donne pouvoir à Muriel LECERF, Bernard RIAS donne pouvoir à Kaoutar DAHOUM, Eric BAGES-LIMOGES donne pouvoir à Matthieu FISCHER, Christine JACOB donne pouvoir à Stéphane GOMEZ, Nordine GASMI donne pouvoir à Carlos PEREIRA
Absents :
Nacera ALLEM, David LAÏB, Mustapha USTA, Sacha FORCA, Audrey WATRELOT, Maoulida M'MADI Mesdames, Messieurs,
L’article D411-1 du code de l’éducation dispose que chaque conseil d’école est composé du
maire ou son représentant et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal.
Le conseil municipal ayant accueilli deux nouveaux membres en son sein, il convient de
procéder à des modifications dans les représentants amenés à siéger au sein des conseils
d’école suivants : écoles maternelle et élémentaire Henri Wallon, école maternelle le Chat
Perché et école maternelle et élémentaire Odette Carthaillac.
Ceci étant exposé, il vous est proposé Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
• nommer Monsieur Karim BALIT en tant que représentant de la commune au sein du
conseil d’école de l’école maternelle Henri Wallon ;
• nommer Monsieur Karim BALIT en tant que représentant de la commune au sein du
conseil d’école de l’école élémentaire Henri Wallon ;
• nommer Madame Yvette JANIN en tant que représentante de la commune au sein de
l’école maternelle le Chat Perché.
• nommer Madame Soufia MAAROUK en tant que représentante de la commune au
sein du conseil d’école de l’école maternelle Odette Carthaillac
• nommer Madame Soufia MAAROUK en tant que représentante de la commune au
sein du conseil d’école de l’école élémentaire Odette Carthaillac. LE CONSEIL MUNICIPAL
Après avoir délibéré, décide,
• de nommer Monsieur BALIT Karim en tant que représentant(e) de la commune au
sein du conseil d’école de l’école maternelle Henri Wallon ;
• de nommer Monsieur BALIT Karim en tant que représentant(e) de la commune au
sein du conseil d’école de l’école élémentaire Henri Wallon ;
• de nommer Madame JANIN Yvette en tant que représentant(e) de la commune au
sein de l’école maternelle le Chat Perché ;
• de nommer Madame MAAROUK Soufia en tant que représentant(e) de la commune
au sein du conseil d’école de l’école maternelle Odette Carthaillac ;
• de nommer Madame MAAROUK Soufia en tant que représentant(e) de la commune
au sein du conseil d’école de l’école élémentaire Odette Carthaillac.
Suffrages exprimés 37
Vote(s) Pour 32
Hélène GEOFFROY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar
DAHOUM, Matthieu FISCHER, Muriel LECERF,
Philippe MOINE, Myriam MOSTEFAOUI, Ahmed
CHEKHAB, Antoinette ATTO, Régis DUVERT, Nadia
LAKEHAL, Michel ROCHER, Josette PRALY, Patrice
GUILLERMIN - DUMAS, Nassima KAOUAH, Pierre
DUSSURGEY, Fatma FARTAS, Bernard RIAS, Yvette
JANIN, Joëlle GIANNETTI, Liliane GILET-BADIOU,
Eric BAGES-LIMOGES, Véronique STAGNOLI, Dehbia
DJERBIB, Charazède GAHROURI, Christine JACOB,
Harun ARAZ, Abdoulaye SOW, Fréderic KIZILDAG,
Monique MARTINEZ, Karim BALIT, Soufia MAAROUK
Vote(s) Contre 0
Abstention(s) 5 Nordine GASMI, Richard MARION, Ange VIDAL, Carlos PEREIRA, Christine BERTIN
Ne prend pas part au vote 0
Ainsi fait et délibéré le jeudi 09 février 2023.
#signature#
La secrétaire de séance
Myriam MOSTEFAOUI