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Conseil Municipal - 14.04.0033 designation des representants du consei
Conseil Municipal - 14.04.0038 designation des representants du consei
Conseil Municipal - 14.04.0032 designation representants du conseil municipal au sein de differents organismes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 14.04.0032 designation representants du conseil municipal au sein de differents organismes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
ARRONDISSEMENT
de
LYON
————
EXTRAIT
DU
REGISTRE
a
DES
DELTBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
de
VAULX-EN-VELIN
Séance
du 24
avril
2014
TT
Compte
rendu
affiché
le 30
avril
2014
Date
de convocation
du Conseil
municipal
le 18
avril
2014
Nombre de membres
Président : Madame Hélène GEOFFROY,
Maire
Ant.
2121-2
Qui
ont
pris
qucger
[rer |
jpatèle
Secrétaire élu : Monsieur
Ahmed
CHEKHAB
Membres
présents
à la séance
:
43
43
43
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Katouar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Yvan
Objet
:
MARGUE,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
TT
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
.14.04.0032
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Marie-France
Désignation
des
représentants
du
VIEUX-MARCAUD,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
Conseil
municipal
au
sein
de
GASMI,
Sophie
CHARRIER,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHAIB,
différents
organismes
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Saïd
YAHIAOUI
à Dorra
HANNACHI.
Membres
absents
excusés
:
Dr
ne
=
|
PRE
ECTURE
du
RHÔN:
Réruie
3
JU
204
ÊTION
DES
Lf.2
+ RAPPORT
DE
MADAME
LA
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
À
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal
en
date
du
5
avril
2014,
il
convient
de
renouveler
les
adhésions
et
de
procéder
à
la
désignation
de
nouveaux
représentants
du
Conseil
municipal
au
sein
des
différents
organismes
extérieurs.
En
application
des
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
des
statuts
qui
régissent
le
fonctionnement
de
ces
différents
organismes,
il
vous
est
proposé
de
procéder
à
la
désignation
des
membres
représentants
du
Conseil
municipal
appelés
à
siéger
au
sein
des
organismes
listés
ci-dessous
:
>
Mission
Locale
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
la désignation
de
cinq
représentants
titulaires
et
cinq
représentants
suppléants.
Sont
candidats
:
Titulaires
:
Fatma
FARTAS,
Christine
JACOB,
Josette
PRALY,
Oscar
ARAZ,
Christine
BERTIN
-
Suppléants:
Régis
DUVERT,
Eliane
DA
COSTA,
Yvette
JANIN,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Stéphane
BERTIN
-
Résultat
du
vote
:43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions.
Sont
désignés
:
Titulaires
: Fatma
FARTAS,
Christine
JACOB,
Josette
PRALY,
Oscar
ARAZ,
Christine
BERTIN
-
Suppléants
: Régis
DUVERT,
Eliane
DA
COSTA,
Yvette
JANIN,
Myriam
MOSTEFAOUL,
Stéphane
BERTIN
#
ACPPA
(Accueil
et Confort
Pour
Personnes
Agées)
Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
d’un
représentant.
-
Est
candidate
: Muriel
LECERF
-
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions.
Est
désignée
: Muriel
LECERF
>
FFSU
(Forum
Français
pour
la Sécurité
Urbaine)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant
titulaire
et
suppléant
-
Sont
candidats
: Myriam
MOSTEFAOUL
titulaire
Yvan
MARGUE,
suppléant
Résultat
du
vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Sont
désignés
: Myriam
MOSTEFAOUI,
titulaire
et Yvan
MARGUE,
suppléant
>
Réseau
français
des
villes
éducatrices
Considérant
qu’il convient
de procéder
à la désignation
d’un
représentant.
-
Est
candidate
: Kaoutar
DAHOUM -
Résultat
du
vote :
43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Est
désignée
: Kaoutar
DAHOUM
>
PIMMS
Lyon
Agglomération
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant.
-
Est
candidate
:Nassima
KAOUAH
-
Résultat
du
vote
:43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Est
désignée
: Nassima
KAOUAH
>
E2C
Œcole
de
la Deuxième
Chance)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
de
deux
représentants
-
Sont
candidats
:David
TOUNKARA,
Christine
JACOB
Résultat
du vote
: 43
votants,
43
exprimés,
12 abstentions
Sont
désignés
: David
TOUNKARA,
Christine
JACOB
>
Hospices
Civils
de Lyon
Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
d’un
représentant.
-
Est
candidat
: Yvan
MARGUE
Résultat
du
vote
:43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Est
désigné
: Yvan
MARGUE
>
INTA
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la désignation
d’un
représentant.
-
Est
candidat
: Morad
AGGOUN
-
Résultat
du
vote :
43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Est
désigné
: Morad
AGGOUN
> AMORCE Considérant
qu’il
convient
de procéder
à la désignation
d’un
représentant.
-
Est
candidat
:Matthieu
FISCHER
Résultat
du
vote
:43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Est
désigné
: Matthieu
FISCHER }
ALE
(Agence
Locale
de
l'Energie)
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à la
désignation
d’un
représentant.
-
Est
candidat
:Stéphane
BERTIN
-
Résultat
du
vote
:43
votants,
43
exprimés,
12
abstentions
Est
désigné
:Stéphane
BERTIN
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
et
à la
majorité,
>
Approuve
le
présent
rapport
;
>
Approuve
ces désignations.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
la Députée
- Maire
GEOFFROY