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Déliberation - 16 02042024
Déliberation - 02 02042024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 02 02042024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DELIBERATION
ae CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
HRK
République Française
SEANCE DU 2 AVRIL 2024
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-quatre, le deux avril à dix-neuf heures Membres trente, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est
en Présents | Votants | réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal, ETEICE qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la présidence de
27 16 16 Philippe BORDE, maire.
Quorum +7
14 pouvoirs Présents : Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
Date de convocation CRESPIN PAIS DE SOUSA, Raphaël DA CRUZ, Anita 20 mars 2024 DANGIN, Jean-Luc DEROZIERES, Raynald
INGELAERE, Jean-Pierre NANCEY, Emmanuel
Date de publication PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET,
04 avril 2024 Jean-Baptiste SCHREINER, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents : Katty CLAYES TAHKBARI, Simone DEVAUX,
Pierre Frederic MAITRE, Mickaël VAIRELLES.
Représentés : Angélique CHEVRE pouvoir à Raynald
INGELAERE, Bruno LORILLERE pouvoir à Emmanuel
PROVIN, Pierre MARY pouvoir à Lucienne WOJTYNA,
Pascale PETIT pouvoir à Claudine BAUDIN ERARD,
Mélanie SIGNORY pouvoir à Jean-Baptiste
SCHREINER, Isabelle VAN-RYSEGHEM pouvoir à
Evelyne BOCQUET, Karine VERVISCH pouvoir à Régis
RENARD.
Madame Marie-José ROY-DECHANET a été nommée
secrétaire de séance.
N° de délibération : 02_02042024
N°02 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
Rapporteur : Monsieur Régis RENARD
Il'est proposé au conseil municipal de voter les subventions aux associations 2024 telles que présentées dans le tableau joint à la présente délibération.
Les associations ont été regroupées par secteur (associations culturelles, sportives, patriotiques, sociales, accomplissant un service public, communales, diverses, extérieures à Bar-sur-Aube).
Il est précisé que les conseillers municipaux ne peuvent pas prendre part au débat ni au vote pour la subvention qui serait attribuée à l’association pour laquelle ils sont membres du bureau.
M. Ingelaere (association sportive cité scolaire du collège et du lycée), M. Aubry (cyclo club
baralbin), M. Voillequin (ACAC), M. Da Cruz (association fête à l'école), Mme Baudin Erard
et Régis Renard (Jazzabar) ne participent pas au débat et ne prennent pas part au vote pour
leur association. Considérant l'avis favorable de la commission des finances et ressources humaines et de la commission sports, loisirs et du 18 mars 2024,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des votants :
+ ATTRIBUE les subventions aux associations culturelles, sportives, patriotiques et pompiers, à caractère social (locales ou extérieures), syndicale, diverses (locales ou extérieures) détaillées en annexe de la présente délibération.
+ S'ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires à la dépense au Budget 2024. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube