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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27 septembre 2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27 septembre 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Travail et emploi,
N° d'ordre Objet Approbation ou Refus
2022/40 Modification des indemnités de fonction des membres du conseil municipal Approbation
2022/41
Désignation d'un nouveau membre dans les commissions
"Développement durable ", "Enfance-Jeunesse" et
"Sécurité"
Approbation
2022/42 Désignation de nouveaux délégués titulaire et suppléant au sein du Syndicat intercommunal de gendarmerie Approbation
2022/43 Désignation de nouveaux délégués titulaire et suppléant au sein du Syndicat mixte Plaines Monts d'Or Approbation
2022/44 Désignation d'un nouveau représentant suppléant du conseil municipal au Collège Jean-Philippe Rameau Approbation
2022/45 Décision modificative n°3 du budget 2022 Approbation
2022/46
Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal
sur les ouvertures dominicales des commerces de détail
pour l'année 2023
Approbation
2022/47 Recrutement d'un conférencier pour la saison culturelle 2022-2023 Approbation
2022/48 Recensement de la population : recrutement de 14 agents recenseurs et fixation de leur rémunération Approbation
2022/49
Adhésion de la commune au Groupement d'Intérêt Public
"Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi" et
signature de la convention constitutive
Approbation
2022/50 Titres restaurant : augmentation de la particpation employeur Approbation
2022/51 Elargissement du dispositif du télétravail Approbation
2022/52 Modification de l'organisation des astreintes et des permanences des agents communaux Approbation
2022/53 Nouvelles organisation et comptabilisation du temps de travail Approbation
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 27 septembre 2022