Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 25 11 22
Conseil Municipal - CM 29 JUILLET 2022
Compte-Rendu - 2021 11 15 CM CR
Conseil Municipal - CM 23 JUIN 23
Procès Verbal - 15 PV CM DU 11 12 2015
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 13 AVRIL 23 1
Compte-Rendu - CR reunion CM 22 NOVEMBRE 2022
PLU - Annexes - InventairePatrimoineCAUE Abbaye
Compte-Rendu - CR DU CM DU 15 11
Convocation - Convocation CM 15 11
Conseil Municipal - CM 15 11 22
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Puchay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15 11 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
Département de l'EURE
Arrondissement des ANDELYS
MAIRIE
de
PUCHAY
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 15 novembre 2022
Le quinze novembre deux mille vingt-deux à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie de Puchay sous la présidence de Mme DUPRE Nathalie, 1° Adjoint
Etaient présents : MM., DUPRÉ Nathalie, FLAMBARD Alain, BOUST Emmanuel, POSIER Virginie, PECHIN Hervé, CASTRONOVO Sabine , PAULY Pascal, PIETTE Bruno (arrivé à 18h50), BEGUIN Nathalie, VANDEKERKOVE Xavier, LAURENT Sandrine
Absents excusés :, Thierry MABYRE (pouvoir à FLAMBARD Alain), MAZARS Sandra (pouvoir à POSIER Virginie), AMETTE Ludovic (pouvoir à DUPRE Nathalie),
Secrétaire : M. LAURENT Sandrine.
Approbation de la dernière séance
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte-rendu de la séance du 4 octobre 2022
Décisions modificatives pour provisions pour créances douteuses n°2022-24 Le 1° Adjoint expose au conseil la nécessité de provisionner des créances douteuses. Le conseil municipal donne un avis favorable qui entraine la décision modificative suivante : Compte Fonctionnement dépenses Fonctionnement recettes 6817 175
6718 -175
Totaux 0 0
Modification des statuts communautaires (prise compétence « politique du logement et cadre de vie ») n°2022-25
Le 1° Adjoint donne le parole au délégué de cdc du Vexin Normand, Alain FLAMBARD qui expose le projet de délibération relative à la prise de compétence « politique du logement et cadre de vie ».
Après délibération, le conseil refuse à l'unanimité cette nouvelle prise de compétence.
Accord devis d’abattage des arbres de la Fieffe
M. Alain FLAMBARD expose les 4 devis suivants :
SARL DURAND, BEGUIN, FREON, SARL FORESTIERE.
Après débat, le devis de SARL DURAND est retenu à la majorité (Contre : Nathalie DUPRE et Ludovic AMETTE, abstention: Sandra MAZARS, Thierry MABYRE). Achat du bois à hauteur de 22€/la tonne, broyage de la parcelle 1.800 € HT en cas de nécessité.
Il est précisé qu'après abattage la gestion de replantation sera mise en œuvre avec le concours de l'ONF. Questions diverses
Il est signalé des EP en panne rue des Miclais et rue des Hautes Landes. Il est remarqué que certaines boîtes aux lettres non affectées servent de poubelles. La Poste en sera informée.
Mme Virginie POSIER fait la remarque que le changement de personnel de l'agence postale n'a pas fait l'objet de publicité.
Le conseil est satisfait de l'aménagement en gravelle de l'entrée du cimetière. M. Alain FLAMBARD souhaite que la mairie fasse à nouveau un courrier pour réparation de la toiture de l'Abbaye (pour éviter des chutes d'ardoises)
L'ordre du jour étant épuisé, le Conseil a clôturé la séance à 19 h 20