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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Grandfresnoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28052024171815)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L’OISE
Arrondissement de Compiègne Grandfresnoy, le 27 mai 2024 Canton d’Estrées-Saint-Denis
COMMUNE de GRANDFRESNOY
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du Vendredi 24 mai 2024
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311
Délibération 1 : Tarifs encarts publicitaires pour le bulletin municipal - Adoptée
Délibération 2 : Récompenses bacheliers - Adoptée
Délibération 3 : Colis fin d’année offerts aux séniors - Adoptée
Délibération 4 : Repas offert aux personnes âgées de plus de 65 ans —- Adoptée
Délibération 5 : Concours photos 2024 - Adoptée
Délibération 6 : Tableau des effectifs du personnel communal - Adoptée
Délibération 7 : Tirage des jurés d’assises - Adoptée
Délibération 8 : Mur communal situé place des 4 fils Doumer- Adoptée
Délibération 9 : Convention d’implantation d’une infrastructure de télécommunications à
très haut débit au profit de Eunetworks - Adoptée
Délibération 10 : Remerciements octroi subventions communale - Adoptée
Délibération 11 : Classe de neige — année scolaire 2024/2025 - Adoptée
Le Maire, Ivan WASYLYZYN