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Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Grandfresnoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 29082023172006)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT DE L’OISE
Arrondissement de Compiègne Grandfresnoy, le 28 août 2023 Canton d’Estrées-Saint-Denis
COMMUNE de GRANDFRESNOY
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du Vendredi 25 août 2023
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d'application n°2021-1311
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