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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 07 2023 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
11
juillet
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
onze
juillet
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à dix-
huit
heure
trente
à
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
06/07/2023,
conformément à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
z Etaient
présents
:
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
CREUSET
Thierry,
LEROUX
Pascal,
LOUCHART
André,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
ISRAEL
Pascal,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
PLATEL
Anne,
DELAVIGNE
Véronique,
AVISSE
CUVIER
Elise,
BOCLET
Laure,
PAPIN
Caroline.
Etaient
absentes
excusées:
Mme
NOEL
Stéphane
ayant
donné
procuration
à
M.
LOUCHART
Stéphane,
Mme
FREMANGER
Valérie
ayant
donné
procuration
à
M.
ISRAEL
Pascal,
MM.
BOULANGER
Carol,
LEGER
Thomas,
POTEL
Pascal.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Ordre
du
jour
:
1)
Adoption
des
comptes
rendus
du
4 avril
et du
15
mai
2023
2)
Convention
avec
le
SIEP
n°05/2023
3)
Délibérations
:
+
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
Z848
et Z849
à CALIPSO
e
Révision
du
tarif de
la nuitée
pour
les
mini-camps
de
l’accueil
de
loisirs
e
Demande
de
participation
financière
au
fonctionnement
du
SMUR
d’EU
e
Adhésion
au
groupement
de
commandes
« usages
numériques
»
4)
Travaux
d’aménagement
de
la place
Jean
Jaurès
5)
Création
de
postes
et modification
du
tableau
des
effectifs
6)
Instauration
des
tickets
repas
pour
le personnel
7)
Rapport
des
commissions
8)
Divers
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est procédé
à
la nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Monsieur
Michel
MAVIOU
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
1)
ADOPTION
DES
COMPTES
RENDUS
DU
4 AVRIL
ET
DU
15
MAI
2023
Chaque
conseiller
ayant
reçu
les
précédents
comptes
rendus,
Mme
le
maire
demande
s’il
y
a
des
observations.
Aucune
remarque
n’étant
soulevée,
les
comptes
rendus
sont
adoptés
à
l’unanimité.
2)
CONVENTION
AVEC
LE
SIEP
N°05/2023
Mme
le
maire
explique
que
dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la
place
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Picardie
va
engager
le
renouvellement
du
réseau
d’eau
potable
sur
la
place,
notamment
du
côté
impair
ainsi
que
le
remplacement
des
bornes
incendie.
La
défense
incendie
étant
de
la
compétence
communale,
le
SIEP
propose
une
convention
pour
le
financement
des
bornes
incendie.
Le
coût
HT
est
de
1 230
€
pour
une
bouche
incendie
et
de
2
030
€
pour
un
poteau.
La
TVA
est
prise
en
charge
par
le
SIEP.
Mme
le
maire
explique
que
le
choix
entre
une
bouche
d’incendie
ou
un
poteau
sera
fait par
la collectivité
au
moment
des
travaux.
Après
délibération,
le conseil
municipal
accepte
la convention
et autorise
Mme
le maire
à la
signer.
3)
DELIBERATIONS e
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
ZS48
et Z849
à CALIPSO
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la
rue
Victor
Hugo,
et
plus
particulièrement
dans
le
secteur
de
la
gare,
le
conseil
municipal
a décidé
d’acquérir,
en
2017,
les
parcelles
cadastrées
Z848
et
Z849
à
la
CAVIM,
tout
en
instaurant
une
servitude
de
passage
au
profit
de
cette
dernière,
et que
l’acte
de
vente
n’a
pas
été
signé
à cette
époque.
Aujourd’hui
c’est
la
société
CALIPSO
qui
est
propriétaire
de
ces
parcelles,
et
elle
souhaiterait
régulariser
la
situation.
De
plus
il n’y
a plus
d’activités
sur
le
site
de
Feuquières,
et
il
n’y
a
donc
plus
lieu
d’instaurer
une
servitude,
c’est
pourquoi
il
est
nécessaire
de
prendre
une
nouvelle
délibération
autorisant
l’acquisition
de
ces
parcelles
sans
servitude.
Mme
le maire
rappelle
que
le prix
d’achat
avait
été
fixé
à 6,80
€ le m?
soit 4 372.40
€ pour
643
m?.
Après
délibération
le
conseil
municipal
accepte
et
autorise
Mme
le
maire
à
signer
les
documents
relatifs
à cette
transaction.
e
Révision
du
tarif de
la nuitée
pour
les
mini-camps
de
l'accueil
de
loisirs
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
le
tarif
actuel
est
de
3€
la
nuitée
pour
tous
les
enfants,
et que
ce
tarif n’a
pas
été
revalorisé
depuis
plusieurs
années.
Elle
propose
donc
de
le fixer
à
4,50
€
pour
les
enfants
de
Feuquières
et
5,50
€
pour
les
enfants
de
l’extérieur.
Mme
PAPIN
demande
si
ce
tarif
sera
modulé
en
fonction
du
quotient
familial
des
familles,
que
ce
tarif pourrait
entrainer
la
non-participation
d’enfants
aux
mini-séjours.
Mme
le
maire
lui
répond
que
seuls
les
tarifs
journée
de
l’accueil
de
loisirs
sont
modulés,
qu’il
est
toujours
possible
pour
les
familles
de
solliciter
l’aide
du
CCAS
pour
les
camps.
Après
délibération,
la
proposition
est
acceptée
par
16
voix
«
POUR
»
et
une
abstention
(Mme
PAPIN).
e
Demande
de
participation
financière
au
fonctionnement
du
SMUR
d'EU
Mme
le
maire
donne
lecture
de
la
lettre
de
la
mairie
de
la
ville
d’Eu
qui
s’est
engagée
à
supporter
une
partie
des
frais
engagés
par
le
SDIS
afin
de
maintenir
le
SMUR
dans
la
région
eudoise,
tant
dans
la
Seine-Maritime
que
dans
la
Somme.
Vu
la
charge
financière
que
cela
engendre,
la
ville
d’Eu
a
décidé
de
répartir
cette
dépense
à toutes
les
communes
desservies
par
ce
service,
à raison
d’une
contribution
qui
repose
sur
le volontariat,
fixée
à 0,50
€ par
habitant.
Ce
qui
représenterait
pour
la
commune
de
Feuquières-en-Vimeu
1250
€,
sachant
qu’il
est
intervenu
2
fois
dans
la
commune
en
2022.
Mme
le
maire
propose
plutôt
de
verser
une
subvention
pour
aider
au
fonctionnement
du
SMUR.
Après
délibération,
le
conseil
décide
de
verser
une
subvention
de
300
€
par
15
voix
« POUR
», un
voix
«
CONTRE
» (M.
CHIVOT)
et une
abstention
(M.
BECQUET).
e
Adhésion
au
groupement
de
commandes
«
usages
numériques
»
Mme
le
maire
rappelle
à
l’assemblée
que
la
commune
adhère
depuis
plusieurs
années
au
groupement
de
commandes
de
téléphonie
fixe
et
mobile
géré
par
le
syndicat
mixte
Somme
Numérique
afin
de
profiter
de
meilleurs
tarifs.
Le
marché
arrive
à
échéance
au
31/12/2023,
c’est
pourquoi
il
est
nécessaire
de
prendre
une
nouvelle
délibération
si
la
commune
souhaite
encore
se
joindre
au
groupement
de
commandes.
Elle
précise
que
le nouveau
marché
proposera
également
les
technologies
et
moyens
d’impression,
toutefois
ce
dernier
volet
ne
sera
pas
retenu
par
la
commune
puisque
le contrat
actuel
a été
passé
en
mars
2022
et qu’il
a une
durée
de
5
ans.
Après
délibération
le
conseil
accepte
de
rejoindre
le
groupement
de
commandes
et
autorise
Mme
le maire
à signer
la convention.
4)
AMENAGEMENT
DE
LA
PLACE
JEAN
JAURES
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
la
subvention
sollicitée
au
titre
de
la
DETR
de
350
000
€ n’a
pas
été
acceptée.
Elle
rappelle
que
les
frais
de
maîtrise
d’œuvre
s’élèvent
à
122
880
€
HT
et les travaux
à
1 920
00
€ HT
soit un
total
de
2 042
880
€.
Elle
précise
également
que
l’appel
d’offres
pour
les
travaux
ne
sera
lancé
qu’à
la
rentrée
de
septembre,
ce
qui
donnera
un
début
de
travaux
en
novembre.
Afin
de
compenser
la perte
de
cette
subvention,
elle
propose,
comme
cela
avait
été
évoqué
lors
du
vote
du
budget,
de
solliciter
la
subvention
du
Conseil
Départemental
au
titre
du
fonds
d’appui
des
communes
pour
un
montant
de
300
000
€,
puis
de
solliciter
le fonds
vert
à hauteur
de
285
000
€
au
lieu
de
226
000
€ initialement
prévu. Dans
ce
cas
le plan
de
financement
s’établirait
comme
suit
:
Maîtrise
d’œuvre
122
880
€ HT
Montant
des
travaux
:
1 920
000
€ HT
Total
2 042
880
€ HT
-
Subvention
Conseil
Régional
960
000
€
-
Subvention
Conseil
Départemental
300
000
€
-
Subvention
fonds
vert
350
000
€
Soit
un
total
de
78,81
%
de
subventions.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité,
et charge
Mme
le maire
de
solliciter
les
subventions.
5)
CREATION
DE
POSTES
ET
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
suite
au
tableau
des
avancements
de
grade
pour
2023,
il est
nécessaire
de
créer
un
poste
d’adjoint
d’animation
principal
2%"
classe
à temps
complet
à
compter
de
septembre
2023,
puis
suite
aux
résultats
de
la
promotion
interne
il
est
nécessaire
de
créer
un
poste
de
rédacteur
à temps
complet
à compte
du
mois
d’octobre.
En
conséquence
le tableau
des
effectifs
sera
modifié
comme
suit
:
Cadres
d'emplois
Grades
Nombres
Dont
TNC
d'emplois
Filière
administrative
Attaché
Attaché
1
Adjoint
administratif
|
Rédacteur
2
Adjoint
administratif
principal
2è"e
classe
1
Adjoint
administratif
1
1
Filière
technique
Technicien
principal
1ère
classe
1
Technicien
territorial
|
Agent
de
maîtrise
principal
5
Agent
de
maîtrise
Agent
de
maîtrise
1
Adjoint
technique
Adjoint
technique
principal
1"
classe
3
1
Adjoint
technique
8
5
Filière
sociale
ATSEM
principal
1°"
classe
2
ATSEM
ATSEM
1
1
Filière
animation
Animateur
territorial
1
Animateur
Adjoint
d'animation
principal
2è"e
classe
1
Adjoint
d'animation
Adjoint
d'animation
2
2
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
accepte
la
création
des
postes
cités
ci-dessus
et
valide
la
modification
du
tableau
des
effectifs.
6)
INSTAURATION
DE
TICKETS
REPAS
POUR
LE
PERSONNEL
Mme
le maire
explique
à l’assemblée
que
lors
de
la commission
du
personnel,
une
demande
a été
formulée
afin
de
solliciter
la mise
en
place
de
tickets
repas
au
profit
des
agents.
Le
principe
est
d’attribuer
mensuellement
des
tickets
repas
aux
agents
selon
leur
temps
de
travail,
de
financer
à
hauteur
de
50%
les
tickets,
les
50%
restants
étant
à charge
de
l’agent.
Une
simulation
a
été
faite
sur
la base
d’une
valeur
de
8€
le
ticket
repas.
Cela
représenterait
une
charge
pour
la collectivité
d’environ
21
200
€
par
an.
Elle
précise
que
les
agents
qui
pourraient
en
bénéficier
seraient
les
agents
stagiaires,
titulaires,
les
apprentis
et les
agents
contractuels
recrutés
sur
un
long
terme
(minimum
12
mois).
Enfin
elle
précise
que
ce
dispositif
permettrait
d’augmenter
le
pouvoir
d’achat
des
agents
dans
les
circonstances
économiques
actuelles.
Enfin
elle
informe
aussi
l’assemblée
qu’au
niveau
du
repas
de
fin
d’année,
il a été
constaté
qu’il
y
a
de
moins
en
moins
de
participants
aussi
bien
au
niveau
des
agents
que
des
élus,
et
qu’il
serait
peut-être
préférable
d’offrir
un
apéritif
dinatoire
lors
de
la
remise
de
la
carte
cadeau
et
supprimer
le repas
dansant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
l’instauration
de
tickets
repas
pour
le personnel
à compter
de
septembre
2023. 7)
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
Ÿ
M.
CUVIER
informe
l’assemblée
que
les
travaux
de
rénovation
de
la
cour
de
l’école
ont
débuté
le
10 juillet.
Une
fosse
sous
l’ancien
garage
à vélos
a été
découverte
lors
de
la démolition
de
ce
dernier.
Un
devis
sera
envoyé
pour
le comblement
de
la fosse.
La
remise
en
peinture
de
l’école
primaire
commencera
le
13
juillet
et
que
les
travaux
devraient
être
terminés
pour
le
15
août
: ce
seront
les
circulations
et
les
escaliers
qui
seront
repeints
en
premier.
Pour
la
suite
une
décision
sera
prise
à
la
rentrée,
à
savoir
si
des
classes
sont
repeintes
uniquement
aux
vacances
ou
si
on
profite
des
classes
disponibles
pour
repeindre
une
à
une
les
classes.
Ÿ
M.
MAVIOU
informe
l’assemblée
que
la
couche
de
roulement
a
été
réalisée
rue
Henri
Barbusse.
Il
est
fait
remarquer
que
la
mise
à
niveau
des
tampons
n’est
pas
toujours
satisfaisante.
Mme
PAPIN
demande
si
les
places
de
stationnement
seront
marquées
au
sol
car
les
véhicules
sont
régulièrement
stationnés
sur
les
trottoirs
et
empêchent
le déplacement
des
piétons,
M.
MAVIOU
lui
répond
que
ce
n’est
pas
prévu
Ÿ
Mme
BARBIER
informe
l’assemblée
qu’elle
a
assisté
à
la
2°"
réunion
du
PNR
sur
les
villages
courtils.
Le
dossier
relatif
au
tour
de
ville,
réalisé
par
la
commission
environnement,
a été
transmis
à la personne
chargée
de
mission
par
le PNR
afin
d’avoir
son
avis
et des
conseils.
Elle
sera
sur
site
les
semaines
28
et 34.
*”
Mme
PLATEL
remercie
les
membres
de
l’assemblée
qui
ont
été
présents
et apporté
leur
aide
lors
de
la
fête
du
sport,
elle
rend
compte
de
cette
journée
:
satisfaction
de
l’ensemble
des
participants
(organisateurs,
associations,
visiteurs).
Mme
PLATEL
rappelle
les
évènements
à
venir
des
13
et
14
juillet,
et
informe
l’assemblée
que
le challenge
Bryan
Rimbaut
est en
cours
de
préparation.
Ÿ”
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
qu’à
compter
de
cette
année
les
modalités
d’inscription
aux
repas
des
aînés
seront
modifiées.
La
distribution
des
invitations
n’aura
plus
lieu,
les
personnes
âgées
de
62
ans
et plus
doivent
venir
s’inscrire
directement
en
mairie
ou
par
téléphone
avant
le
15
septembre.
8)
DIVERS
&
Mme
AVISSE
CUVIER
rend
compte
du
conseil
d’école
de
l’école
maternelle.
La
liste
des
travaux
à
réaliser
pendant
les
vacances
a
été
envoyée
par
mail
à
la
mairie.
Mme
la
directrice
demande
comment
va
être
remplacée
l’ATSEM
qui
a
demandé
une
disponibilité,
et
souhaiterait
participer
au
recrutement
de
la
personne.
Enfin
elle
informe
que
la
directrice
n’a
pas
souhaité
communiquées
les
listes
des
classes
pour
la rentrée
car
il y
a toujours
des
mouvements
pendant
les
vacances.
$
M.
ISRAEL
signale
la présence
de
2
personnes
qui
ont
pris
des
photos
de
son
puits
pour
le
Patrimoine
du
littoral
;
&
M.
BECQUET
signale
qu’une
haie
de
houx
rue
Camille
Desmoulins
empiète
sur
tout
le
trottoir,
et qu’il
faudrait
demander
au
propriétaire
de
l’arracher
ou
la tailler.
&
Mme
PAPIN
informe
l’assemblée
qu’elle
a
été
conviée
à
la
soirée
organisée
par
les jeunes
afin
de
présenter
aux
parents
leurs
activités.
Elle
tient
à remercier
les
animateurs
en
charge
du
pôle
jeunes
pour
leur
travail.
Elle
informe
également
l’assemblée
que
le
bâtiment
du
SIEP
a
été
inondé,
qu’il
a
subi
des
dégâts
importants,
que
le
personnel
vient
seulement
de
réintégrer
les
locaux
et
récupérer
toutes
les
connexions.
&
Mme
BARBIER
signale
que
des
administrés
lui
ont
fait
remarquer
que
la
petite
barrière
du
cimetière
Chemin
des
Terres
à l’Eau
est
toujours
fermée.
M.
CUVIER
répond
qu’elle
a été
ouverte
pendant
les
travaux
mais
qu’en
général
ce
portillon
est
toujours
fermé
pour
qu’il
n’y
ait
pas
de
véhicules
stationnés
le long
du
chemin,
qui
gêneraient
la circulation,
notamment
des
tracteurs.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
close
à 20h10.