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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 12.10.2021 1
Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 12.10.2021 1)
Thèmes du document : Transports, Logement, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal
de
Feuqguières-en-Vimeu
Séance
du
12
octobre
2021
L’an
deux
mille
vingt-et-un,
le douze
octobre
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à dix-huit
heure
trente
à la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
04/10/2021,
conformément
à l’article
L.2121.10
du Code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient présents
:
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
BOULANGER
Carol,
CREUSET
Thierry,
LEROUX
Pascal,
LOUCHART
André,
CHIVOT
Daniel,
ISRAEL
Pascal,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
PLATEL
Anne,
HAUTIN
Magali,
DELAVIGNE
Véronique,
AVISSE
CUVIER
Elise,
BOCLET
Laure,
NEVEU
Justine,
NOEL
Stéphane,
FREMANGER
Valérie,
PAPIN
Caroline.
Etaient
absents
excusés:
M.
BECQUET
Francis
ayant
donné
procuration
à
M.
CUVIER
Géraud,
M.
POTEL
Pascal
ayant
donné
procuration
à Mme
HECKMANN
Maryline,
Absent
: M.
LEGER
Thomas.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
M.
Pascal
LEROUX
est
désigné
pour
remplir
cette fonction
qu’il
accepte.
Lecture
est faite
du
précédent
compte
rendu,
lequel
est
adopté
à l’unanimité
1)
DELIBERATIONS
: Mme
le
maire
rappelle
qu’une
convention
a été
signée
en janvier
2018
avec
les
consorts
Clouet
_.
a acquérir
pour
l’euro
symbolique
une
bande
de
2
mètres
le
long
de
l’ancienne
parcelle
C351
qui
jouxte
la
rue
de
la
République.
Ceci
permettait
à
la
commune
de
passer
une
conduite
d’eau
permettant
d’alimenter
la
future
zone,
ainsi
que
les
réseaux
électriques
et
de
télécommunication.
Le
conseil
municipal
a
validé
cette
convention
et
autorisé
M.
le
maire
à signer
tous
documents
relatifs
à l'acquisition
de
cette
bande
de 2 mètres.
Toutefois
la signature
de
l’acte
n’a
pu
avoir
lieu
en
raison
de
la
réception
d’un
courrier
de
M.
Xavier
Clouet,
locataire
de
la
parcelle
G3sl-
C’est
alors
que
la commune
a fait une
proposition
d’achat
de
la totalité
de
la parcelle
soit
12
455
m°
au
prix
de
62
6275
€, proposition
que
les consorts
CLOUET
ont
rejeté.
Mme
le
maire
a
rencontré
M.
CLOUET
Jacky,
à
sa
demande,
afin
que
la
collectivité
lui
fasse
une
offre
d’achat
raisonnable.
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
qu’elle
a
évoqué
un
prix
d’achat
de
20€
le
m°,
mais
que
cette
proposition
ne
convenait
pas
non
plus.
Elle
rappelle
que
cette
parcelle
est inscrite
en
zone
OAP
au
PLUI,
qu’elle
ne
pourra
être
construite
que
lorsqu’il
y
aura
un
projet
d'aménagement
d’ensemble.
Il faudra
donc
amener
les
réseaux
dans
la
parcelle
puis
créer
les
voiries,
c’est
pourquoi
elle
propose
qu’une
étude
financière
soit faite
avant
de prendre
une
décision
concernant
l’achat
de cette parcelle.
Après
délibération
le
conseil
décide
d’étudier
l’impact
financier
de
l’achat
de
cette
parcelle
sur
l’opération
d’aménagement
future.
règlementaire
issu
de
la
loi
n°2010-788
du
12
ie
2010 portant
engagement
national
pour
l’environnement,
dite
Grenelle
II,
qui
a
rendu
obligatoire
la
surveillance
de
la
qualité
de
l’air
intérieur
dans
certains
établissements
recevant
un
public
sensible.
Les
établissements
concernés
sont notamment
ceux
accueillant
des enfants
:
- les établissements
d’accueil
collectif d'enfants
de
moins
de
6 ans
(crèches,
haltes-garderies…)
;
- les centres
de
loisirs
;
- les
établissements
d’enseignement
ou
de
formation
professionnelle
du
premier
et du
second
degrés
(écoles
maternelles,
élémentaires,
collèges,
lycées). La
surveillance
comporte
une
évaluation
des
moyens
d’aération
des
bâtiments,
ainsi
que
2
campagnes
de
mesures
de
polluants
en
période
de
chauffe
et
hors
période
de
chauffe
avec
un
délai
de
5
mois
entre
chaque.
Pour
répondre
à
l’obligation
règlementaire,
la
FDE80
a
mis
en
place
un
marché
groupé
accessible
à toutes
les
collectivités
adhérant
au
groupement
de
commandes.
Mme
le maire
demande
à l’assemblée
de
prendre
un
accord
de
principe
pour
rejoindre
le groupement
de
commandes,
les
tarifs
seront
donnés
après
recensement
des
sites
concernés
par
le
contrôle
de
la
qualité
de
l’air.
Après
délibération,
le conseil
accepte.
>
Mme
le maire
informe
l’assemblée
qu’en
application
de
la loi
n°84-5
j
ivités
bénéficiaient
de
la
possibilité
de
fixer
une
durée
légale
de
travail
inférieure
à
1607 heures
pour tenir compte
des
sujétions particulières
liées
à
la nature
des
missions.
En
application
de
l’article
47
de
la loi n°2019-828
du
6 août
2019,
ce régime
dérogatoire
ne
peut
plus
être
mis
en
œuvre.
C’est
pourquoi
les collectivités
ont
l’obligation
de
délibérer
afin de
fixer
la durée
légale
de
travail à 1607h
à compter
du
ler janvier 2022.
Mme
le maire
précise
que
la collectivité
n’a
pas
mis
en
place
de
régime
dérogatoire
et que
les
agents
à
temps
complet
ont
déjà
une
quotité
de
travail
de
35h00
par
semaine,
ce
qui
n’aura
pas
d’incidence
sur
l’organisation
du
temps
de
travail
des
agents.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
fixe
la durée
annuelle
légale
de
travail
à 1607
heures.
>
Convention
pour.
assurer
la fonction
d'inspection
en santé
et sécurité
avec
le CDG
: Mme
le maire
explique
que
la
collectivité
a
l’obligation
de
désigner
un
agent
chargé
de
la
fonction
d’inspection.
Sa
mission
consiste
à
contrôler
les
conditions
d’application
de
la
règlementation
Santé/Sécurité,
et
à
proposer
toute
mesure
qui
parait
de
nature
à
améliorer
l’hygiène
et
la
sécurité
du
travail
ainsi
que
la
prévention
des
risques
professionnels.
Cet
agent
peut
être
mis
à disposition
et
le
CDG
propose
donc
un
conventionnement
afin
de
mener
cette
mission.
Les
coûts
de
cette
mission
seront
imputés
sur
la cotisation
additionnelle
pour
les
communes
affiliées
et
n’engendreront
donc
pas
de
facturation
supplémentaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
la convention
et autorise
Mme
le maire
à la
signer.
>
Admission.
en
non-valeur
: Mme
le maire
fait part
de
la demande
du
comptable
public
relative
à la
mise
en
non-valeur
pour
les
frais
non
recouvrés
concernant
la
taxe
locale
d’équipement
de
la
SAS
METOSTOCK
relatif à
un
permis
délivré
en
2006.
Le
reste
à recouvrer
s’élève
à
1015,00
€,
sachant
que
le montant
de
base
de
la taxe
était
de
14
000,00
€.
Il est donc
nécessaire
de
délibérer pour
accepter
la mise
en non-valeur
de cette recette.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
la mise
en
non-valeur
du
reste
à recouvrer
de
la
TLE
soit
1 015,00
€.
>
Extension
des
réseaux
électriques
Chemin
du
Plant
l'Abbé
Clercq
: Mme
le maire
donne
lecture
de
la
convention
proposée
par
la
FDE80
concernant
l’extension
des
réseaux
électriques
et
de
télécommunication,
suite au dépôt
d’une
demande
de permis
de construire.
>
La convention
reprend
les éléments
suivants :
“Extension
du réseau
électrique
:
Montant
des
travaux
estimé
à 9
267,04
€ T.T.C
Ÿ
contribution
de
la collectivité
: 4 670.59
€
Ÿ
participation
de la FDE
80
: 4 596.45
€
#
Travaux
de
communications
électroniques
:
Montant
des
travaux
estimé
à 3 940.77
€ TTC
Ÿ
contribution
de la collectivité
: 1 655.12
€
Ÿ
participation
de la FDE
80
: 2 285.65
€
+
Travaux
d’éclairage
public
:
Montant
des
travaux
estimé
à 317.63
€ TTC
$
contribution
de
la collectivité
: 200.08
€
Ÿ
participation
de
la FDE
80:
117.55
€
soit un
coût
global
pour
la commune
de
6 525,80
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
la convention
et autorise
Mme
le maire
à la signer. ée
que
la collectivité
accueille
régulièrement
des
stagiaires.
Certains
sont
présents
une
ou
deux
semaines
toutefois
les
stagiaires
issus
des
MFR
sont
présents
sur
plusieurs
mois.
Afin
de
les
encourager
et en récompense
du
travail
rendu,
Mme
le maire
propose
de
leur
allouer
une
gratification
horaire
qui
s’appliquera
sur les heures
de présence
dans
la collectivité.
Le
montant
de
cette
gratification
minimale
due
au
stagiaire
évolue
en
fonction
de
la valeur
du
plafond
horaire
de
la
sécurité
sociale.
Le
montant
de
la rémunération
horaire
minimale
est
fixé
à
15
%
du
plafond
horaire
de
la sécurité
sociale
1, soit
3,90
€ par
heure
de
stage
en 2021.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
accepte
et
instaure
le
versement
d’une
gratification
aux
stagiaires
de
l’enseignement
accueillis
dans
la
collectivité
dans
les
conditions
suivantes
lorsque
la
présence
du
stagiaire
est supérieure
à 1 mois
(soit une
présence
dans
la collectivité
de 22 jours).
>
Tarifs
des
activités
de
l'espace
jeunes
du
pôle
enfance
jeunesse
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
lors
du
dernier
conseil
communautaire
celui-ci
a
validé
la
délégation
de
compétences
qui
sera
exercée
par
la commune
de
Feuquières
pour
l’accueil
des jeunes
de
12
à
15
ans
dans
la
limite
des
capacités
du
service
CAJ,
en
conséquence
le
foyer
jeunes
va
pouvoir
commencer
à
fonctionner
et
les
tarifs
doivent
être
fixés.
Mme
le
maire
propose
donc
de
fixer
les
tarifs
comme
suit
:
-
Adhésion
annuelle
: 10 €/an/jeune
-
Sortie jeunes
: 3,50€
par
tranche
de
10
€ du
coût
réel
de
la sortie
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
et valide
l’application
des
tarifs
ci-dessus.
2)
POINT
SUR
LES
PARCELLES
RUE
ALBERT
THOMAS
Mme
le
maire
rappelle
que
lors
de
la dernière
réunion,
le conseil
municipal
avait
décidé
de
céder
les
parcelles
cadastrées
section
F408
et
Z142
à
l’AMSOM,
à
la
condition
de
ne
construire
qu’une
seule
habitation.
Cette
proposition
n’a pas
été acceptée
par lAMSOM
pour
qui
le projet
ne
serait pas
rentable.
Ainsi
Mme
le
maire
propose
donc
de
mettre
ce
terrain
en
vente,
une
fois
que
ce
terrain
sera
estimé
par
les services
des
domaines.
Après
délibération,
le conseil
municipal
accepte.
3)
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
>
Commission
«
bâtiments
»
:
Mme
le
maire
rappelle
le
coût
des
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
qui
s’élève
à 234
142, 05
€ H.T.
Toutefois
le lot bardage
d’un
montant
de
23
871,04
€ H.T
n’a
pas
encore
été
attribué.
En
effet
ce
lot
n’est
pas
indispensable
et du
fait
des
difficultés
d’approvisionnement
actuelles,
la commission
craignait
que
cela retarde
le chantier.
Or
il s’avère
que
le lot bardage
peut
être
fait
indépendamment
des
autres
lots, ce qui
n’aurait
pas
d’incidence
sur la réalisation
des
autres
prestations.
La
maîtrise
d’œuvre
pense
qu’il
serait
dommage
de
ne
pas
retenir
ce
lot,
du
fait
que
tout
le reste
va
être
refait
neuf.
Mme
le
maire
annonce
que
si
le
lot
bardage
est
retenu,
le
coût
final
pour
la commune,
après
reprise
par
le SDIS,
serait
de
178
101,39
€ soit
42.74
%
du
coût
global.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
décide
à l’unanimité
de
retenir
le lot bardage.
- Pôle
enfance jeunesse
: M.
CUVIER
informe
l’assemblée
que
la
clôture
extérieure
sur
les
espaces
verts
ère: M.
CUVIER
informe
l’assemblée
que
le dossier
de
consultation
devrait
être
terminé ts
que
la consultation
va pouvoir
être
lancée.
>
Commission
« aménagements
urbains
» :
Aménagement
de
la place
Jean
Jaurès
: M.
MAVIOU
fait
part
de
la réunion
qui
a eu
lieu
avec
le
cabinet
TOPOSCOPE,
en
charge
de
la
mission
de
programmation,
et
à
laquelle
les
partenaires
financiers
participaient.
Cette
première
réunion
a
permis
de
redéfinir
les
besoins
de
la
collectivité
quant
à
l’aménagement
de
la place
et
de
fixer
un
planning
pour
le
suivi
de
la mission
de
programmation.
Une
réunion
de
concertation
devrait avoir
lieu au cours
du
mois
de novembre.
Enfin
il informe
l’assemblée
que
les travaux
d’enfouissement
de la rue Henri
Barbusse
suivent
leur cours.
>
Commission
«
environnement,
communication
»
:
Communication.avec._les
administrés
: Mme
BARBIER
fait
part
à
l’assemblée
des
devis
reçus
par
les
sociétés
CHARVET
INDUSTRIE
et
LUMIPLAN
pour
remplacer
le
panneau
d’affichage
électronique. Après
comparaison
il
s’avère
que
l’offre
de
la
société
LUMIPLAN
est
plus
intéressante
pour
des
prestations
équivalentes.
Les
crédits
ayant
été
votés
au
budget,
elle
informe
l’assemblée
que
la
commission
a décidé
de
retenir
l’offre
de
la société
LUMIPLAN
pour
un
coût
de
13
500
€ H.T.
pour
le
panneau
lumineux,
ainsi
qu’un
abonnement
annuel
à CITYALL
à 240
€
H.T.
Elle
précise
que
CITYALL
est
une
application
qui
permettra
à
chaque
personne
qui
aura
téléchargé
l’application
et
sélectionné
la
commune
de
Feuquières
en
Vimeu,
de
recevoir
en
temps
réel
des
notifications
dès
qu’une
information
sera
mise
par
la
commune
sur
l’application.
Elle
précise
enfin
que
le
tableau
lumineux
et
l’application
seront
communicants,
ce
qui
permettra
d’envoyer
directement
les
informations
qui
défileront
sur
le
tableau
vers
l’application.
Mme
BARBIER
fait part
à l'assemblée
que
le livret
d’accueil
est finalisé,
et qu’il
est prêt
à être
imprimé.
Chemin
du.
tour_de
ville:
Mme
BARBIER
fait
part
de
sa
rencontre
avec
M.
BOCLET
de
la
section
SEGPA
du
collège,
afin
qu’il
fournisse
une
maquette
pour
les
panneaux
qui
seront
implantés
dans
les
chemins.
>
Commission
« animations
»
:
- Téléthon
: Mme
PLATEL
rappelle
que
le Téléthon
qui
aura
lieu le 26
novembre
est une
manifestation
communale,
et sollicite
l’aide
de
tous
les
conseillers.
Elle
précise
qu’un
repas
sera proposé
comme
d’habitude.
: les
dates
retenues
pour
le
marché
de
Noël
sont
les
17,18
et
19
décembre.
Mme
PLATEL
fait
part de
la proposition
de
la commune
de
Cayeux/Mer
pour
la location
des
cabines
de
plage.
La
commune
de
Cayeux
a délibéré
afin
de
fixer
la
location
d’une
cabine
au
prix
de
250
€
pour
le
week-
end,
toutefois
comme
cela
fait plusieurs
années
que
la commune
de
Feuquières
les
loue,
il a été proposé
de
louer
à la commune
20
cabines
au prix
de
15
soit
3 750
€, sachant
qu’il
faudra
ajouter
1 600
€ pour
le
transport.
Mme
PLATEL
informe
l’assemblée
que
normalement
toutes
les
cabines
sont
louées
et
que
les
associations
seront
installées
sous
les barnums.
Mme
le maire
l’informe
que
les barnums
de
la commune
ne
répondent
plus
aux
normes
de
sécurité
et qu’ils
ne
pourront
être
montés
pour
le marché
de
Noël.
De
plus
elle
rappelle
les
mauvaises
conditions
météorologiques
rencontrées
les
précédentes
années
et
le
caractère
dangereux
que
représente
le
montage
de
barnums
à
cette
période
de
l’année
(tempête,
verglas…),
et ne
souhaite
donc
pas
engager
sa responsabilité.
Mme
PLATEL
propose
de
rechercher
des
barnums
auprès
des
collectivités
voisines
afin
de
remplacer
ceux
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
Mme
le
maire
soumet
au
vote
la
proposition
de
Mme
PLATEL,
à savoir
la
location de 20
cabines
au prix de 3 750
€ et la recherche
de barnums
:
Pour
: 14
voix
Abstention
: 6
voix
Contre
: 0 voix
>
Commission
« jeunesse
« :
Mme
HAUTIN
informe
l'assemblée
que
l’accueil
de
loisirs
des
vacances
de
la
Toussaint
aura
pour
thème
Jules
Verne.
Une
sortie
à la maison
Jules
Verne
à Amiens
est donc
programmée.
4)
DIVERS
&
M.
BOULANGER
informe
l’assemblée
qu’une
vente
de
brioches
aura
lieu
sur
le
marché
du
vendredi
15
octobre
après-midi,
dans
le cadre
de l’opération
brioches,
au profit
de l ADAPEI.
%
Mme
HAUTIN
fait
part
à
l’assemblée
que
le
mur
de
la
propriété
située
2
rue
Saint
Saëns
qui
menaçait
de
s’effondrer
est en
cours
de
démolition.
$&
Mme
DELAVIGNE
informe
l’assemblée
qu’elle
a
rencontré,
avec
Mme
NOEL,
M.
DEMARCY
afin
de
relancer
une
association
des
aînés.
Cela
semble
en
bonne
voie,
plusieurs
personnes
sont
intéressées.
&
M.
LEROUX
demande
s’il
est possible
de
mettre
un
panneau
« voie
sans
issue
»
allée
des
Lilas
afin
d’éviter
que
les
camions
s’enfilent
dans
l’impasse
et ressortent
en
reculant.
&
Mme
AVISSE-CUVIER
fait
part
du
problème
de
stationnement
de
véhicules
sur
les
trottoirs
le
long
de
la maison
des
associations
(côté
salle de musique),
notamment
aux
heures
de
sortie des
écoles.
&
M.ISRAEL
signale
également
que
les camions
roulent
sur
les massifs
fleuris au niveau
de l’entrée
de la zone
de
loisirs rue Lamartine. Il
soulève
également
le
caractère
dangereux
du
passage
des
classes
sur
le
trottoir
devant
la
boulangerie
lorsqu’elles
se
rendent
au
gymnase.
$
M.
LOUCHART
demande
des
explications
concernant
l’octroi
de
créneaux
pour
le
badminton
au
gymnase.
Mme
HECKMANN
explique
que
des
créneaux
ont
été
attribués
à l’association,
toutefois
celle-
ci
souhaite
faire
un
marquage
des
terrains
en
peinture,
ce
qui
a
été
refusé
par
le
bureau
municipal.
M.
CUVIER
explique
également
que
des
essais
de
scotch
vont
être
réalisés,
afin
de
vérifier
la
tenue
avec
le
passage
de
l’autolaveuse
avant
de
prendre
une
décision.
Enfin
Mme
HECKMANN
précise
qu’elle
ne
peut
pas
prendre
une
décision
qui
pourrait
s’avérer
dangereuse
pour
les
autres
associations
qui
utilisent
le
gymnase.
$
Mme
BARBIER
signale
que
les
véhicules
venant
d’Aigneville
arrivent
très
vite
dans
la
rue
Emile
Zola.
Mme
le
maire
précise
que
le
même
problème
lui
a été
signalé
rue
Ampère.
Mme
le
maire
demandera
donc
à la
gendarmerie
d’effectuer
des
contrôles
de
vitesse.
$
M.
CUVIER
fait
remarquer
que
c’est
la
première
réunion
de
conseil
qui
a
lieu
dans
la
nouvelle
salle
de
conseil
de
la
mairie
et
que
c’est
un
réel
plaisir
de
s’y
retrouver.
$
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
M.
PLATEL
Alain
n’est
plus
propriétaire
de
terres
sur
la
commune,
et
qu’en
l'occurrence
il
ne
peut
plus
être
membre
du
bureau
de
l’AFR.
Elle
propose
donc
de
nommer
M.
GRISEL
Philippe
pour
le
remplacer.
Après
délibération
le
conseil
accepte
à l’unanimité,
Mme
le
maire
fait
part
des
remerciements
de
la
famille
DUCASTEL
suite
au
décès
de
M.
DUCASTEL
Guy.
Enfin
elle
rappelle
à l’assemblée
que
l’inauguration
du
pôle
jeunesse
aura
lieu
le
vendredi
29
octobre
à 11h00. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h50.