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Procès Verbal - D2026 023
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2026 023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
(esxe)
«Homelennes
EXTRAIT du registre des délibérations
du Conseil Municipal
En exercice : 15
Présents : 14
Excusés : 1
Absents : 0
Date de la convocation :
17/03/2026
Président de séance :
Pascal GILLAUX
Secrétaire de séance :
Sandrine RAGUET
N° interne de l'acte : 2026-
023
Séance du 21 mars 2026
Le samedi 21 mars 2026 à 18 heures, le Conseil Municipal de la COMMUNE DE FROMELENNES s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à Salle d'Honneur de la Mairie.
Pascal GILLAUX, Honorine ADAM, Didier BERTOLUTTI, Julie COPPEE, Benoit FAYE, Dominique FORTHOMME, Arnaud GRODECOEUR, Monique GUENET, Pascale LAMBERT, Karine LECLERCQ, Jean-Marc LEVENT, Nordine MESLEM, Sandrine RAGUET, Albin VICTOR
Membres excusés et représentés par pouvoir :
Emma BROUDEUR (donne pouvoir à : Jean-Marc LEVENT)
Membres Absents :
N° 2026-023 : Approbation du Conseil Municipal du 26 février 2026
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver Le procès-verbal du Conseil municipal du 26 février
2026.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 26 février 2026.
Résultats de vote :
Adopté à l'unanimité
Le Secrétaire de séance,
Sandrine RAGUET
Ainsi délibéré les jours, mois et an que
dessus et le présent extrait certifié
conforme au registre.
Le Maire
COMMUNE DE FROMELENNES
18 Rue des Ecoles
08600 FROMELENNES