Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELCM2023 06 02 tamponne
Déliberation - DELCM2023 06 07 tamponne
Déliberation - DELCM2023 07 06 tamponne
unknown - DELCM2023 06 06 tamponne
Déliberation - DELCM2023 06 01 tamponne
Déliberation - DELCM2023 06 04 tamponne
Déliberation - DELCM2023 07 07 tamponne
Déliberation - DELCM2023 07 09 tamponne
Déliberation - DELCM2023 07 05 tamponne
Déliberation - DELCM2023 06 05 tamponne
Déliberation - DELCM2023 06 08 tamponne
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2023 06 08 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecturele-12/06/2028
Publié le 5 LG
ID : 085-218500387-20230605-DELCM2023 06 08-DE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE DES BROUZILS
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
——
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, M. Olivier LE GUYADER,
Mme Christelle BRILLAUD, Mme Isabelle LACREUSE, Mme Jacqueline BLAIN, M. Pascal BINET, Mme Marie-José
MORICE BOU SALA, M. Cyril DROUIN, M. Antoine SANTOS, Mme Judith MONTAUBAN, M. Julien GUILLON, les
conseillers municipaux
ABSENTS : M. Pascal BROCHARD
Date de la convocation : 30/05/2023
M. Cyril DROUIN est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2023-06/08
Monsieur Gilbert ARRIVE explique que la Commune a du rechercher un lieu de stockage pour les éléments de décoration des festivités de fin d’année
Monsieur Gérard THOMAS, propriétaire d’une grange à la Funerie consent à louer à la Commune une surface de 30 m? (parcelles cadastrées YP137/138).
Pour ce faire, il est proposé la signature d'une convention d’une durée initiale d’un an. Le montant du loyer annuel serait de 200€.
Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal décide de l’autoriser à signer le document susvisé tel que joint à la présente délibération.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance LE MAIRE,
Cyril DROUIN Emilie DUPREY
ZT