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Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2023 06 04 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture-le-12/06/2023
Publié le s LG
ID : 085-218500387-20230605-DELCM2023 06 04-DE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE DES BROUZILS
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juin, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, M. Olivier LE GUYADER,
Mme Christelle BRILLAUD, Mme Isabelle LACREUSE, Mme Jacqueline BLAIN, M. Pascal BINET, Mme Marie-José
MORICE BOU SALA, M. Cyril DROUIN, M. Antoine SANTOS, Mme Judith MONTAUBAN, M. Julien GUILLON, les
conseillers municipaux
ABSENTS : M. Pascal BROCHARD
Date de la convocation : 30/05/2023
M. Cyril DROUIN est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2023-06/04
Les travaux de rénovation des Dépendances du Prieuré s’achèvent. Il convient désormais de fixer les
tarifs qui seront appliqués, pour 2023, pour ce nouvel équipement désormais dénommé « La Salle du Prieuré ».
l'est proposé au Conseil Municipal de décider de tarifs intermédiaires entre la Salle du Foyer Soleil et
la Salle de la Festivale. Par ailleurs, Madame le Maire précise que les tarifs applicables en 2024 seront étudiés en commission finances en octobre prochain.
Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal décide que seront appliqués, pour la location de la Salle du Prieuré, les tarifs suivants :
SALLE DU PRIEURE — Tarifs 1 jour Associations Particuliers/entreprises
Vin d'Honneur 20,00 € 80,00 €
Salle pour déjeuner 80,00 € 120,00 €
Réunion de travail/intervenant extérieur (1/2 journée) 50.00 €
Rassemblement après sépulture 50,00€
Si location sur 2 jours, le second jour est facturé 50% du prix de la veille
Forfait ménage proposé : 30 € en sus
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
LE MAIRE,
Emilie DUPREY
Le secrétaire de séance
Cyril DROUIN