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Convocation - Convocation CM 06 mai 2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 06 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 30 avril 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
lundi 06 mai 2024 à 18 heures 30
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
Présentation du projet d’implantation de boucles VTT à Rocles par la Communauté de communes
Beaume-Drobie - 30 min
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024 - 5 min
Compte-rendu des délégations au Maire
Actualités des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 10 min
Délibérations - 1h
2. Convention RPI avec Joannas - 5 min
3. Délibération conventions CAUE - 10 min
4. Délibération en vue de la signature de la convention pour la valorisation des certificats d’économies d'énergie issus d'opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités avec le SDE07 - 5 min
5. Signature d'un avenant GROUPAMA - 5 min
6. Rachat d’une concession au cimetière par la commune - 5 min
7. Gratuité de la salle Taranis pour concert au profit du CS Le Ricochet - 10 min
8. Avis sur le PLU de Joannas - 5 min
9. Demande d’urbanisme à intégrer à la modification simplifiée numéro 3 du PLUI Beaume-Drobie - 10 min
10. Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial - 5 min Questions diverses - 1h
1. Anticipation du transfert de la compétence assainissement à la CDC au 1er janvier 2026 - 10 min
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3. Sécurisation de la départementale - 5 min
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5. Calendrier des demandes de subvention des associations - 5 min
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Dates à venir
● Réunion de co-construction de l'éco-hameau de Laugeire, samedi 25 mai de 10h00 à 17h00 à la salle Taranis
● Prochain conseil municipal le lundi 03 juin 2024 à 18h30 en salle du conseil
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
PIC Gabriel,
Maire