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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Formation,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 16 septembre 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
mardi 24 septembre 2024 à 13 heures 30
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 9 septembre 2024 - 5 min
Compte-rendu des délégations au Maire - 10 min
Actualités des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations - 105 min
2. Demande de soutien à la maison de santé pluridisciplinaire de Joyeuse - 10 min
3. Convention d’occupation de l’espace public – terrasse et guinguette du bâtiment de l’épicerie-boulangerie - 10 min
4. Réduction de loyer d’un logement communal suite à un sinistre non résolu - 10 min
5. Information au conseil municipal de deux demandes de modification du PLUI Beaume-Drobie - 10 min
6. Demande de subvention au conseil départemental dans le cadre d’Atout Ruralité pour travaux de voirie Chemin de Pont Leyval - 10 min
7. Demande de subvention au conseil départemental dans le cadre d'Atout ruralité" sur les travaux de Freyssenet- 10 min
8. Convention d'occupation du domaine public pour un camion pizza - 10 min
9. Annule et remplace DE_039_2024 Attribution de subvention aux associations 1ère partie - 5 min
10. Annule et remplace DE_039_2024: Attribution de subventions aux associations 2ème partie - 5 min
11. Annule et remplace DE_044_2024: Renouvellement bail commercial de l'épicerie et de la boulangerie - 5 min 12. Prestation d’accompagnement de l'association Hameaux Légers pour le projet de hameau léger à Laugères - 20 min
Questions diverses - 40 min
1. Possibilité fiche projet pour Contrat Eau & Climat EPTB - 10 min
2. Transfert compétence assainissement SEBA - 10 min
3. Information déploiement de la fibre optique - 10 min
4. Location du local près de la poste pour atelier de transformation pour le repreneur de Pizzaioletta
Dates à venir - 10 min
● Cinéma au village, mardi 24 septembre à 19h00 à Taranis
● Webinaire Mon école, un projet global de transition écologique, le mercredi 25 septembre, de 17h30 à 19h30
● Séminaire 60 ans Syndicat Départemental des Energies de l’Ardèche (SDE07), jeudi 26 septembre de 15h00 à 18h00 à Lyas
● Webinaire Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes sur le logiciel Vigicrue, vendredi 27 septembre de 10h00 à 12h00.
● Réunion publique d’information sur le dispositif Défi famille à biodiversité positive (PNR Monts d’Ardèche), samedi 28 septembre de 10h00 à 12h00
● Exécutif Haute vallée de La Beaume, mardi 1er octobre à 9h15 à Valgorge
● Bureau communautaire, mercredi 2 octobre à 9h00 à Joyeuse
● Réunion (ouverte aux citoyens intéressés) de préparation du Plan Communal de Sauvegarde, jeudi 10 septembre à 14h00 (date initiale reportée)
● Comité syndical du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, le jeudi 17 octobre à 17h30, lieu à définir
● Conseil municipal de Rocles, lundi 21 octobre à 18h30, salle du conseil
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
PIC Gabriel,
Maire