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Convocation - Convocation du conseil municipal du 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 19 juin 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
lundi 23 juin 2025 à 18 heures 30
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 17 avril 2025- 5 min
Compte-rendu des délégations au Maire - 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations - 2h15
2. Cession de M GARRAUD à la COMMUNE de la parcelle B853 - 5 min
3. Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG07 - 5 min
4. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de
Communes du Pays Beaume-Drobie dans le cadre d’un accord local - 10 min
5. Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à signer les autorisations d’urbanisme en
cas d’intéressement du Maire - 5 min
6. Désignation de l’adjoint représentant la collectivité de ROCLES pour les actes administratifs
immobiliers - 5 min
7. Décision modificative au budget principal M57 - 5 min
8. Décision modificative au budget assainissement M49 - 5 min
9. Choix de la Maîtrise d'Œuvre pour l'aménagement de la cour d'école - 15 min 10. Signature du contrat avec la société Dasenglebert basé à la Maison Maria à Laboule - 15 min
11. Demande de subvention à la Région dans le cadre du Coup de Pouce du PNR des Monts d’Ardèche
sur l'aménagement de la cour d'école - 5 min
12. Demande de subvention à la Région dans le cadre du Bonus Ruralité sur l'aménagement de la
cour d'école - 5 min
13. Adoption des nouveaux statuts du SDE07 - 10 min
14. Validation du choix du collectif pour l'appel à projet Hameau Léger - 10 min
15. Validation de la charte d'engagement en faveur des pollinisateurs - 10 min
16. Mission de contrôle technique pour le chantier de sécurisation du bâtiment de La Croix - 5 min
17. Attribution des subventions aux associations pour 2025 - 20 min
Questions diverses - 30 min
1. Suivi chantier de la Croix - 10 min
2. Arrêté municipal relatif à la circulation et à la divagation des chiens - 10 min
3. Point cantine intercommunale - 10 min
Dates à venir - 5 min
● Conseil municipal le 15 ou le 17 juillet - à confirmer
● Réunion de travail du conseil municipal le 8 septembre - à confirmer
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
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