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Ordre du Jour - 02 ODJ CM 28 04 2022
Document publié le Jeudi 28 avril 2022 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 ODJ CM 28 04 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 AVRIL 2022
A 18H00 DANS LE GRAND SALON DE L’HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Mme NGO KALDJOP 1° - Adhésion à la Charte européenne pour l'Egalité des femmes et des hommes dans la vie locale.
M. THIL 2° - Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels et numériques et complément de
programmation.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
3° - Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2022, entre la Ville de Metz, la Chambre
d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et
l'Eurométropole de Metz.
M. REISS 4° - Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.
M. TAHRI 5° - Attributions de subventions aux associations socioéducatives conventionnées.
M. TAHRI 6° - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socio- éducatives non conventionnées.
M. SCIAMANNA 7° - Attribution de subventions aux associations étudiantes.
Mme MASSON-
FRANZIL
8° - Approbation de la convention avec la Direction Régionale du Service Médical relative à la transmission de données statistiques handicap.
M. HUSSON 9° - Rectification de la délibération n° 21-09-23-9 du 23 septembre 2021, intitulée résiliation du bail emphytéotique du 4 mars 1936 et cession
de l'immeuble sis 18 rue du Général de Gaulle à Plappeville (57050).
M. HUSSON 10° - Plan triennal de formation 2022-2024. 2/2
M. HUSSON 11° - Attribution d'une subvention à l'APM.
M. HUSSON 12° - Prise en charge des formations personnelles.
M. HUSSON 13° - Modification du Tableau des effectifs au 1er Mai 2022.
M. HUSSON 14° - Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.
M. LUCAS 15° - Taux de fiscalité directe locale 2022.
M. le Maire 16° - Modification des statuts de Metz Métropole suite au transfert de la compétence supplémentaire "Production d'hydrogène renouvelable ou
bas-carbone".
M. le Maire 17° - Communications des décisions.